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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
6711fb107603bf88a1884d55
17 octobre 2024
17 octobre 2024
présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Mme Stéphanie HEMERY, Greffière placée lors de la mise a disposition : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre sociale 4-2
6711fb0e7603bf88a1884d33
17 octobre 2024
17 octobre 2024
, Madame Valérie DE LARMINAT, conseillère, Madame Isabelle CHABAL, conseillère, Greffière lors des débats : Mme Domitille GOSSELIN, Greffière placée lors de la mise à disposition : Mme Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa36574
14 janvier 2025
14 janvier 2025
de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière placée lors des débats et du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleChambre civile 1-2
67874f1ad61a5c2f4aa3657c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
, Président, Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Isabelle BROGLY, Magistrate honoraire, Greffière lors des débats : Madame Céline KOC Greffière placée lors du prononcé : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielle1ère Chambre
671b35542edfb0b58c05eadd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
rénovation en peinture des cadres des vitrines et de la partie du mur derrière le store en couleur ton pierre, au plus proche de celle de la devanture du rez-de-chaussée, ' pose d'un nouveau store rouge rubis
Source officielleChambre civile 1-6
680b18c998bcafcb3a63dfcf
24 avril 2025
24 avril 2025
également été gérante des sociétés suivantes : -SCI Emeraude XL depuis le 15 mai 2010 -Diamant XL du 9 octobre 2010 au 13 juillet 2016 -Saphir XL depuis le 28 novembre 2012 (enseigne Tchip Coiffure) -Rubis
Source officielleChambre civile 1-2
677e149626e046654dc50c91
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Madame Anne THIVELLIER, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI,Magistrate placée, Greffière, lors des débats : Madame Jeannette BELROSE, Greffière placée, lors du prononcé de décision : Madame Gaëlle RULLIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a48
26 juin 2003
26 juin 2003
étant reportée par jugement ultérieur au 31 août 1990, au vu d'un rapport d'expertise comptable établi par le cabinet BENNETO à la suite d'investigations menées par le cabinet d'expertise comptable RUFF
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c8
26 octobre 2022
26 octobre 2022
SEMIVIT, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] représentée par Me Stanislas DE LA RUFFIE de la SELARL SAINT CRICQ
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02049_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
B... et de Me Ruffié, représentant le département de la Gironde. Considérant ce qui suit : 1. M. A...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c8
26 mars 2015
26 mars 2015
15874 APPELANTE SCI DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 524 373 115 ayant son siège au 143 rue Lafayette - 75010 Paris Représentée par Me Valérie DUEZ-RUFF
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
6965f4f8cdc6046d471c718e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
35L7-V-B7I-CKCIY Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Rubis
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb3f275782d5f06ef7f55
5 janvier 2026
5 janvier 2026
35L7-V-B7J-CLHRL Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Rubis
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
695cb5d075782d5f06ef9f14
5 janvier 2026
5 janvier 2026
35L7-V-B7J-CK3H7 Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Rubis
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69d73c69cdc6046d479b7fbb
7 avril 2026
7 avril 2026
35L7-V-B7J-CMD4B Décision contradictoire en premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Rubis
Source officielleChambre du Surendettement
668e2575fcf93851fdd6486d
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Adresse 10] [Localité 6] comparant en personne INTIME(E)S : SIP PORNIC [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Alexandra VEILLARD, avocat au barreau de NANTES substitué par Me Mélodie RUFF
Source officielleChambre civile 1-1
6811aea581f47e994feb25f7
29 avril 2025
29 avril 2025
Bertrand MAUMONT, Conseiller, Greffières, lors des débats : Madame Bénédicte NISI, greffière en pré-affectation, en présence de Madame Gaëlle RULLIER, greffière placée.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
68f71376cbf3d85a0c71ebcc
20 octobre 2025
20 octobre 2025
premier ressort ; Nous, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assisté de Michelle NOMO, Greffière, lors des débats et de Rubis
Source officielle18e Chambre
60360444363848695e3fc560
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Sur ce : La société SARL Micholet qui exploite à Toulon un débit de boisson à l'enseigne «'Rubis bar'», dispose d'un effectif inférieur à onze salariés, régis par la convention collective nationale
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86491
25 novembre 2002
25 novembre 2002
représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 29 boulevard Haussmann 75000 PARIS représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP CAMILLE- SARRAMON- VINCENTI- RUFF
Source officiellePage 29 sur 64