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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Cependant Madame Cathy Y... accompagne également ses enfants dans différentes sorties comme en témoignent Mesdames Magali I..., Rachel J... veuve K..., Dominique L... épouse M..., Lydie N..., Fanny O..
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bff
19 novembre 2020
19 novembre 2020
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 27 Août 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 08 OCTOBRE 2020, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d33
1 avril 2021
1 avril 2021
DE CLÔTURE du : 02 Avril 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du jeudi 11 FEVRIER 2021, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d37
1 avril 2021
1 avril 2021
DE CLÔTURE du : 14 Mai 2020 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 11 FEVRIER 2021, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d3c
1 avril 2021
1 avril 2021
Lors du délibéré : Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, Madame Nathalie MICHEL, Conseiller, Greffier : Madame
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Audience publique du 06 Mai 2025 tenue par Monsieur Jean-Michel AUGUSTIN, Conseiller, magistrat honoraire juridictionnel, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté lors des débats de Mme Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e75
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e77
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielle1ère Chambre
66a099172be3e083f4fad5ae
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[U] [S] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Morgane BESSON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté INTIME DÉBATS : L'affaire a été débattue à l'audience
Source officielleChambre des Etrangers
62ce63c39a20ce9fcf126a40
12 juillet 2022
12 juillet 2022
à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont spécialement attribuées, Assistée de Mme Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6708c04e445a086e2bcee03f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
- signé par Marie-José BOU, Présidente de chambre, et par Joanna FABBY, Greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re chambre 2e section
643f891aad85da04f53a3d76
18 avril 2023
18 avril 2023
dans l'affaire entre : Madame [J] [T] épouse [K] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Maître Hélène ROBERT de la SCP FANNY
Source officielleChambre Commerciale
69749706cdc6046d4788d480
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 18 SEPTEMBRE 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre commerciale
67ecc7dc8e074ba02f40a3b1
1 avril 2025
1 avril 2025
SIREN/SIRET 5], dont le siège social est sis [Adresse 2], désignée en cette qualité selon jugement du Tribunal de commerce de BEZIERS du 06 juillet 2022 [Adresse 10] [Localité 3] Représentée par Me Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60355479ea0e5c7d16e91afa
12 mai 2016
12 mai 2016
délibéré de la Cour, composée de: - Monsieur Patrice LABEY, Président de chambre - Monsieur Philippe MICHEL, Conseiller - Madame Pascale WOIRHAYE, conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Fanny
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035f09b6e6f8a565de8f000
21 janvier 2016
21 janvier 2016
- signé par Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU , conseillère faisant fonction de Président de chambre ,et par Madame Fanny MARTINEZ, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par
Source officielleChambre Sociale
67061e4afde28ee42071123b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Xavier AUGIRON, conseiller, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, conseiller, Puis le 03 Octobre 2024, Mme Laurence DUVALLET, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny
Source officielleChambre Sociale
6815a64ff6a5bc34ae8ee443
29 avril 2025
29 avril 2025
Au vu de ces éléments, le juge forme sa conviction après avoir ordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estimait utiles".
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01866_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Dès lors, et sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la recevabilité de chacun des autres signataires de ce mémoire, la fin de non-recevoir opposée par la société Les Platayres Energies ne peut qu'être
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcd6
18 avril 2011
18 avril 2011
de santé de Madame Chantal X... ne peuvent lui permettre d'exercer un travail, même partiel pour accroître ses ressources ; que le faible montant de sa retraite ne lui permet pas de subvenir à ses besoins
Source officiellePage 29 sur 64