Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2e5
24 novembre 2009
24 novembre 2009
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea8d
9 janvier 2012
9 janvier 2012
née le 17 Juillet 1956 à CASABLANCA (MAROC) ... 69007 LYON représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Emmanuelle BONIN, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92cf3
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Jean Toussaint Y...s'est porté caution de la dette par acte séparé.
Source officielle1ère chambre civile B
60366c29d6393c0d3f17f6e8
27 octobre 2015
27 octobre 2015
2015 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller assistés pendant les débats de Emanuela
Source officielle4e chambre 2e section
642e760e8b510604f5bc2033
5 avril 2023
5 avril 2023
la S.A 1001 VIES HABITAT [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 et Me Emmanuelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
627ca8574781dc057dee7b8e
11 mai 2022
11 mai 2022
B-202 93230 ROMAINVILLE Représenté par Me Emmanuel LANCELOT, avocat au barreau de PARIS, toque : C2020 (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/044090 du 26/10/2021 accordée par
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8fc5bbe450008b2ccf2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
de Mme [X] née [Y] à la somme de 70 933,64 euros arrêtée au 5 mai 2023 outre intérêts postérieurs, en précisant que cette dette est solidaire avec la dette de M.
Source officielleChambre Civile
62e8be6d4f6d33e2e97f0937
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Mme Aurore BLUM, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Mme Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre Mme Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490bb498a54057d103048
16 mai 2022
16 mai 2022
établissement secondaire d'ALBI sis [Adresse 1], exerçant poursuites et diligences par l'intermédiaire de son mandataire légal domicilié es-qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd934ab1dff261634310f68
14 mai 2020
14 mai 2020
Marie Dupin, avocat au barreau de Paris, toque : D1023 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 février 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341e
6 juillet 2016
6 juillet 2016
La seule production de factures n'est par ailleurs pas suffisante à établir l'existence de cette dette.
Source officielle14e chambre
62c7cb42cb8dca058e3e8033
7 juillet 2022
7 juillet 2022
2021 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 21/00881 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.07.2022 à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Emmanuel
Source officielle3ème chambre
662b4405fe25450008314d20
25 avril 2024
25 avril 2024
Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Jérôme MARFAING-DIDIER de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [F] [D] [Adresse 2] [Adresse 2], FRANCE Représenté par Me Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6033c21323cea174d535494f
23 mars 2017
23 mars 2017
Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller faisant fonction de Président Mme Chantal IHUELLOU-LEVASSORT, Conseillère Madame Marie-Odile FABRE DEVILLERS, Conseillère Greffier : Mme Emmanuelle MAMPOUYA, lors
Source officielle11e Chambre A
6031e879fa806221d3aa5042
7 juin 2018
7 juin 2018
Me Emanuelle D... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 15 Juillet 2015 enregistré(e) au répertoire général sous le n° 14/00360.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76da
24 mai 2018
24 mai 2018
avocat au barreau de Paris, toque : C0518 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc34bd3db21cbdd8f75f
23 mai 2012
23 mai 2012
Trois enfants sont issus de cette union : - Jean-Pierre né le 7 novembre 1979 à AJACCIO, - Marilyn née le 31 juillet 1983 à AJACCIO, - Emmanuelle née le 20 août 1987 à AJACCIO.
Source officielleChambre sociale
64acf3e103c09105db6c0515
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : - Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente - Madame Nathalie RAMAGE, Présidente de chambre - Madame Anne FOUSSE, Conseillère GREFFIER
Source officielle5e chambre civile
642d1496cb8fa004f57da20f
4 avril 2023
4 avril 2023
Le jugement retient une dette locative de 927,84 euros en se fondant sur le relevé de compte arrêté à la date du 12 février 2020 et sans tenir compte des frais d'huissier.
Source officielle5e chambre civile
6864c05f17fdd29c296517d0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellePage 29 sur 114