CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 324 résultats pour « Coslin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

696936e6cdc6046d476fef7e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

: - Dit que dans les rapports entre coobligés, le partage de responsabilité s'effectue de la manière suivante : 50 % pour la SAS [Z] BSO et 50 % pour la SARL XMGE ; - Condamné in solidum la SARL

Source officielle

Page 29 sur 217

← PrécédentSuivant →
CA

RETENTIONS

6a1fbbdfcdc6046d47e969ab

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Vu les éléments transmis par l'association Forum Réfugiés par courriel du 1er juin 2026 reçu à 13 heures 07, comportant un engagement d'hébergement par son cousin [R] [A].

Source officielle
CA

3e chambre

5fdc45ef621fe76993e0e18d

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

biens et droits immobiliers d'un ensemble situé aux alentours de la Grande Arche de la Défense, dont l'ouvrage La Nef (lot 290), correspondant à un passage couvert entre différents immeubles de la Colline

Source officielle
CA

Première Présidence

633d1ff162f5393e2eb449df

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

[T] [J], représentant la société [9], honoraires dus au titre de ses prestations pour l'achat et la revente de deux villas sises à [Localité 13] : la villa [4] et la villa Colline Impériale.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6690c76b0d808eb34e455786

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L'ECONOMIE ET DES FINANCES ( AJE ) MADAME LA PROCUREURE GENERALE Expédition certifiée conforme revêtue de la formule exécutoire délivrée le à Me Mathilde MARTINY Me Edouard COLSON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b10

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

, Conseillère, faisant fonction de présidente Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme COLIN, Conseillère, faisant fonction de présidente Mme ROUY-FAZI

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21TL01006_20230420

Admin. Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Par un mémoire en intervention volontaire enregistré le 11 octobre 2021, l'association Sauvegarde du paysage des 7 collines, la société Château Saint-Pierre-de-Serjac, la commune de Lieuran-lès-Béziers

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ab9

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Demeurant ... représenté par Me COLSON de la SCP CHABOT-COLSON, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPEINTERVENANTE VOLONTAIREMadame Marie-Christine X... épouse K... ... représentée par Me COLSON de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aba

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Demeurant ... représenté par Me COLSON de la SCP CHABOT-COLSON, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPEMadame Marie-Christine X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b86

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Demeurant ... représenté par Me COLSON de la SCP CHABOT-COLSON, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPEINTERVENANTE VOLONTAIREMadame Marie-Christine Y... épouse K...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b89

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Demeurant ... représenté par Me COLSON d la SCP CHABOT-COLSON, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Madame Marie-Christine X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a8

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Demeurant ... 59138 BACHANT représenté par Me COLSON de la SCP CHABOT-COLSON, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Madame Marie-Christine X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c4

Appel

26 janvier 2006

26 janvier 2006

Demeurant ... 59138 BACHANT représenté par Me COLSON de la SCP CHABOT-COLSON, avocats au barreau d'AVESNES SUR HELPE Madame Marie-Christine X... épouse A...

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

642d1447cb8fa004f57da0c6

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

8] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Madame [N], [I] [Y] née le 31 Mars 1948 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Vanessa COLLIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69cf63ffcdc6046d47f41f05

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6690c7380d808eb34e455494

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7557ffb526292dd6f58

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8009cdc6046d47047308

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey COLLIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98dbd3db21cbdd88a21

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

. - Will 75009 PARIS MUTUELLE DU MANS ASSURANCES I.A.R.D ... représentées par la SCP COLIN VOINCHET RADIGUET ENAULT, avoués à la Cour assistées de Me Jérôme DE E..., avocat au barreau de Paris APPELANTES

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c98acb8dca058e3e78f3

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement

Source officielle