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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4eme Chambre Section 1
6969f5fbcdc6046d477f091e
15 janvier 2026
15 janvier 2026
PARRAUD CONFIRMATION Grosse délivrée le à Me Pierre RAYNAUD LAUZERAL Me Ophélie BENOIT-DAIEF REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a6f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [F] [G] [U] né le 01 Septembre 1962 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Josiane BENOIT-LEVY
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6262484bb1a50c277d4c5b9f
21 avril 2022
21 avril 2022
[V], malgré les demandes de ce dernier, mais également parce qu'elle a failli à ses obligations issues de l'art.
Source officielle1ère ch. civile
630710977786aac563f275d0
24 août 2022
24 août 2022
[X] de quitter le logement, malgré l'insistance de sa compagne de ne pas chasser son cousin qu'elle ne considérait pas apte à conduire.
Source officielleChambre Sociale
62d6498daa6a2f06030d26e9
26 avril 2022
26 avril 2022
INTIMÉE : SA MAAF ASSURANCES venant aux droits du GIE EUROVAD, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social CHABAN 79180 CHAURAY représentée par Me Benoit
Source officielle5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168b5
22 octobre 2025
22 octobre 2025
RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e69c25a97f0381f5633
30 avril 2014
30 avril 2014
barreau de PARIS, K115 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 mars 2014, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02185_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
B justifie d'un peu moins de dix années de présence en France à la date de la décision attaquée, il s'y est maintenu en toute irrégularité, malgré les deux précédentes décisions d'éloignement prises à
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6352379a8c924eadffcc49d8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
à la Cour : Jugement du 22 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 14/13013 APPELANTS Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benoît
Source officielle4eme Chambre Section 1
64a9001d03029105dbedc3d0
7 juillet 2023
7 juillet 2023
ATALIAN PROPRETE SUD OUEST INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 7/7/23 à Me BOULOC, Me BENOIT-DAIEF Ccc à Pôle Emploi Le 7
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88fbad85da04f53a3cc9
18 avril 2023
18 avril 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à :Me Augustin MOULINAS Me Benoît
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6684eaeaa0de54ff609f7e3c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66863d07b1dbbe3bae600344
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Benoit DEVIGNOT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a095a1dbfbd5d79cd56c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
C&C CONCEPT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 15/01/2025 à Me Benoît ALENGRIN Me [D] DEPUY Me André
Source officielle4eme Chambre Section 2
68709b77123db6632de31680
10 juillet 2025
10 juillet 2025
paritaire de [Localité 6] ( 22/00206) L DESCHAMPS SECTION ENCADREMENT INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à - Me Benoît
Source officielle1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651852
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le [Date naissance 3] 1960 à [Localité 8] (42) [Adresse 1] [Localité 4] La société MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF) [Adresse 2] [Localité 6] Représentées par Me Gérard BENOIT
Source officielle1ère chambre civile A
660f94f3a40f8b0008cb73c9
4 avril 2024
4 avril 2024
[Y] [U] né le à [Localité 11] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Benoît DE BOYSSON, avocat au barreau d'AIN Mme [O] [U] née le 22 Février 1972 à [Localité 9] [Adresse 4] [Localité
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65d2
4 avril 2024
4 avril 2024
MMA IARD [Adresse 1] [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Benoit DE GAULLIER DES BORDES, membre de la SCP LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant
Source officielleChambre 1-9
65aa2018a34ad1000858175d
18 janvier 2024
18 janvier 2024
élu auprès de maître Bertrand Duhamel, avocat au barreau de Draguignan, qui a déclaré être habilité à recevoir la copie de l'acte, et la société Gimaex International, à domicile élu auprès de maître Benoit
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60361cb13cf5428079e9687d
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît DE CHARRY, Président Madame Catherine BRUNET, Conseillère Madame Céline HILDENBRANDT, Vice-présidente
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