Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c802
26 février 2008
26 février 2008
représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Claude X..., avocat au barreau de PARIS, Toque R220, (Cabinet HABAUZIT-DETILLEUX & GILLERON) INTIMÉES Madame Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb11bd3db21cbdd8cc7b
14 octobre 2008
14 octobre 2008
910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 16 Septembre 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Gérard LAMBREY, Président, et Madame Marie-Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd4e
4 février 2008
4 février 2008
Greffier : Mme Annick PICOT, Adjoint Administratif faisant fonction de greffier. ********************* La Société PARTNER, créée en 1990 a, pour activité la distribution des jouets dans les rayons
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d0a0
22 janvier 2003
22 janvier 2003
GOURDON, C / Raymond X...., Michèle, Marie Paule Annick Y.... épouse M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ad0a
11 mars 2008
11 mars 2008
Greffier, lors des débats : Madame Sylvie LE GALL, ARRÊT : DU 11 Mars 2008, contradictoire et mis à disposition au greffe, Signé par Monsieur BOTHOREL, président, et par Madame Annick TIJOU, greffier
Source officielleCour d'Appel
6253ca67bd3db21cbdd8aeff
21 février 2008
21 février 2008
représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET avoués à la Cour assistée de Me BAZY avocat au barreau de LYON INTIMEE : CREDIT FONCIER DE FRANCE 19, rue des Capucines 75001 PARIS représentée par Me Annick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0d3bc25a97f0381f4c6e
23 mai 2014
23 mai 2014
Paul-André RICHARD, Conseiller Hors Hierarchie, faisant fonction de PrésidentP1, et Mme Marie-Annick PRIGENT, ConseillièreP2,.
Source officielle3e chambre
615e0e33c25a97f0381f5356
15 janvier 2015
15 janvier 2015
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 14 Novembre 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Annick
Source officielle3e chambre
615e0e62c25a97f0381f55c8
27 mars 2014
27 mars 2014
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Février 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Annick
Source officielle3e chambre
615e0e62c25a97f0381f55d4
16 octobre 2014
16 octobre 2014
code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Septembre 2014 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Véronique BOISSELET, Président et Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1c8
16 juin 2009
16 juin 2009
.- B..., avoués à la Cour assistée de Me C..., avocat au barreau de BEZIERS Mademoiselle Annick J... ... ... 11200 LEZIGNAN CORBIERES représentée par la SCP B...- B..., avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a9
20 janvier 2011
20 janvier 2011
que son bulletin de paie du mois de septembre 2010 fait état de salaires nets fiscaux cumulés de 1 887 € soit sur 9 mois un salaire mensuel net fiscal moyen de 2 098 € ; Attendu que sa conjointe, Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cbabbd3db21cbdd8df73
10 mai 2011
10 mai 2011
née le 01 Juillet 1958 à ROANNE (42300) ... 69680 CHASSIEU représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Loïc DROUIN, avocat au barreau de LYON Monsieur Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e7
15 décembre 2011
15 décembre 2011
prononcé le 3 novembre 2010 par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de TULLE qui l'a débouté de sa demande en suppression de la rente viagère servie à son ex-épouse Madame Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930cb
25 mars 2016
25 mars 2016
. -13001 MARSEILLE non comparant, non représenté COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Marie-Annick VARLAMOFF
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93929
26 janvier 2017
26 janvier 2017
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, ayant été entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 décembre
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d69
10 juin 2021
10 juin 2021
tenues en audience publique : 10 juin 2021 Date de mise à disposition : 10 Juin 2021 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Annick
Source officiellePREMIERE CHAMBRE SECTIONA
61745c5525afde5d928194e1
21 juin 2012
21 juin 2012
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Marie-Paule LAFON, président, Jean-Claude SABRON, conseiller, Thierry LIPPMANN, conseiller, Greffier lors des débats : Annick
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fef0
27 novembre 2012
27 novembre 2012
C/ Mme Hernine Marie Annick Z...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f30
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Selon acte d'huissier de justice en date du 1er octobre 2009 Marinette C..., Jeanine X..., Antoinette Y... et Elie D... ont fait assigner Annick E... et Nicolas Z... afin de voir juger qu'ils bénéficient
Source officiellePage 29 sur 149