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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a63c
9 janvier 2008
9 janvier 2008
G : 06 / 00543 C-PM Décision déférée à la Cour : jugement du 03 avril 2006 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R. G : 05 / 306 Y... C / A...
Source officielle13e chambre
615e0e05c25a97f0381f516d
31 juillet 2014
31 juillet 2014
VERSAILLES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11/00042 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 31.07.14 à : - Me Emmanuel GUEILHERS, - Me Marc BRESDIN de la SELARL ALEXANDRE
Source officielle4e Chambre B
615e0e14c25a97f0381f51f6
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Rôle N° 12/20418 [T] [G] veuve [L] [W] [L] [H] [L] C/ [J] [X] [P] [K] veuve [E] [D] [C] veuve [E] [R] [A] [E] [O] [P] [E] Grosse délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92631
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Alexandre X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a553
7 février 2007
7 février 2007
ARRET No du 07 FEVRIER 2007 R.G : 05/00683 C-R-JB Décision déférée à la Cour : jugement du 07 mars 2005 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R.G : 02/924 S.A.R.L U COLUMBU BLEU S.C.I COLOMBO
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
66a0990f2be3e083f4fad538
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Châtres et d'annulation de la déclaration d'appel de la SCI SCI Maison du Pêcheur et de la SCI du Grand Châtres.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d8
12 février 2014
12 février 2014
Prise en la personne de son représentant légal, Mme Laetitia Y... ... 20200 BASTIA assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
67f753d5eb05d6bf6564d9c0
9 avril 2025
9 avril 2025
rôle Date de l'acte de saisine : 05 Août 2024 Date de saisine : 30 Août 2024 Nature de l'affaire : Prêt - Demande en remboursement du prêt Décision attaquée : n° 23/10879 rendue par le Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e14f
12 février 2010
12 février 2010
Par jugement du 3 février 1998, le tribunal de grande instance de Fort-de-France a ordonné la mise en cause de tous les ayants droit de M. Louis François Alexandre dit Alcide Z....
Source officielleChambre civile TGI
62ea106041b41fe2e9b5ca98
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Greffier : Madame Alexandra BOCQUILLON, ff ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b499
11 décembre 2007
11 décembre 2007
LA FAMILLE ARRÊT du : 11 DECEMBRE 2007 No : No RG : 06 / 03199 Grosses + Expéditions Me Estelle GARNIER Me Jean- Michel DAUDÉ APPEL d'un jugement du Juge aux affaires Familiales du Tribunal de Grande
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6035e2850ae41148cac818de
5 février 2016
5 février 2016
Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 05 FÉVRIER 2016 (n° , 5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 14/21803 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Septembre 2014 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
né le 04 Septembre 1962 à CROZON (29) ... 35000 RENNES Représenté par Me Alexandre TESSIER de la SELARL BAZILLE/ TESSIER/ PRENEUX, avocat au barreau de RENNES M.
Source officielle1ère chambre civile A
62e37909f18708e2e904aff4
28 juillet 2022
28 juillet 2022
N° RG 19/05430 N° Portalis DBVX - V - B7D - MQRH Décision du Tribunal de Grande Instance de VILLEFRANCHE-sur-SAONE Au fond du 20 juin 2019 RG : 15/00954 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Source officielle1re Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b736
31 octobre 2012
31 octobre 2012
DU 31 OCTOBRE 2012 D.D-P N° 2012/635 Rôle N° 12/01551 SCI CAMARGUE C/ SARL SUD IMMOBILIER INVESTISSEMENTS Grosse délivrée le : à : Me Alexandre
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd114f2b39481067c23b
4 décembre 2017
4 décembre 2017
D'APPEL DE BASSE-TERRE 1ère CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 793 DU 04 DÉCEMBRE 2017 R.G : 15/01548-LAG/MP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616258f5a2370d151415ac09
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Pôle 4 - Chambre 2 ARRÊT DU 02 OCTOBRE 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/19874 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Septembre 2011 -Tribunal de Grande
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88df8
21 novembre 2006
21 novembre 2006
Deux enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 28 février 1980, et Emeline, née 12 février 1987. Suite à la requête de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70a
14 mai 2012
14 mai 2012
né le 15 mai 1989 à TEHERAN (IRAN) de nationalité Iranienne Comparant Assisté de Maître Phillipe JANNEAU, avocat commis d'office, du Barreau de DOUAI et de Alexandre Z... interprète en langue Persane
Source officielle3e chambre civile
679331d731df9338379d27d9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MARCE de la SELARL A M, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [P] [G] née le 18 Juin 1968 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Alexandre MARCE
Source officiellePage 29 sur 206