Longtemps il a été dit que le pronostic après atteinte cérébrale acquise était bon du fait de la plasticité neuronale.

représentée par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Anne-Laure

Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller a rendu compte des débats à la collégialité, la Cour était composée de: Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure

François LEPLAT, président Mme Anne-Laure MEANO, président Mme Aurore DOCQUINCOURT, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Céline RICHARD ARRET : - contradictoire - par mise à

Daniel BARLOW, Président de chambre Mme Fabienne SCHALLER, Présidente de chambre Mme Laure ALDEBERT, Conseillère qui en ont délibéré.

audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure

Vincent CHEVRIER, Conseiller Mme Anne-Laure FOULTIER, Vice-Président placé, Conseiller En présence de : Mme Céline DHOME, greffier lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors

audience publique le 02 mars 2026 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR, Président de chambre, Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller qui a fait un rapport oral à l'audience Anne Laure

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Mai 2011 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Michel VANNIER, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure

née 19 Septembre 1971 à Dijon (21000) ... 69620 LE BOIS D OINGT représentée par Me Annick DE FOURCROY, avoué à la Cour assistée de Me Anne-laure GALLAPONT, avocat au barreau de LYON ******

Cependant, l'aire d'étude rapprochée comprend un couloir de migration principal à l'ouest correspondant à la vallée de la Bar de la forêt domaniale de la Croix aux bois jusqu'à la confluence avec la Meuse

Monsieur [C] [D], prise en la personne de son représentant légal en exercice siège social [Adresse 5] représentée et assistée par Me Joanne REINA, avocate au barreau de MARSEILLE, substituée par Me Laura

12/00425 APPELANT Monsieur [P] [P] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 2] représenté par Me Abdelhalim BEKEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB

de la SELARL MINIER MAUGENDRE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS et plaidant par Me Ophélie BLONDEL, SELARL MINIER MAUGENDRE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : BOB

essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume du Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier

rapporteur, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : Mme Edwige WITTRANT, présidente de chambre Mme Magali DEGUETTE, conseillère Mme Anne-Laure

Laurent SOUSA, Conseiller,en charge du rapport, Mme Laure-Aimée GRUA, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles.

LAMCOL [Adresse 15] [Localité 12] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : A0200 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier HODE de la SELARL RODIER & HODE, substitué par Laure