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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale-1ère sect
6451fb7548616ed0f8cd5060
2 mai 2023
2 mai 2023
de la SELEURL CABINET STEPHANIE PAILLER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Dispensée de comparaitre à l'audience INTIMÉ : Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Theo HEL
Source officielle1ère Chambre civile
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11 avril 2023
11 avril 2023
Le diagnostic de performance énergétique établi le 16 mars 2016, qui lui est joint, mentionne que le DPE est classé F avec une consommation de 21.000 Kw hef et des frais annuels d'énergie de près de 3.000,00
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
627ca6804781dc057dee7908
10 mai 2022
10 mai 2022
JR COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 10 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 19/00070 - N° Portalis DBV4-V-B7D-HE3S
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62721975228a02057de67651
3 mai 2022
3 mai 2022
pièce numéro 24 appelante) - [V] : (pièce numéro 25 appelante) - Cardif : (pièce numéro 26 appelante) - Le Finistère : (pièce numéro 27 appelante) - Générali : (pièce numéro 28 appelante) - Gmc Henner
Source officielleETRANGERS
63d4ccc992a57405de33168f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
LE PREFET DU PAS DE CALAIS dûment avisé, absent représentépar Maître Hedi RAHMOUNI, cabinet Actis, barreau de Créteil PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai :
Source officielle8ème chambre
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30 juin 2020
30 juin 2020
qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Romain LAFFLY de la SELARL LAFFLY & ASSOCIES - LEXAVOUE LYON, avocat au barreau de LYON, toque : 938 Ayant pour avocat plaidant Maître Hedy
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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29 mars 2013
29 mars 2013
ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Maître Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES (avocat au barreau de PARIS, toque : L0010) assistée par Maître Virginie HEBER-SUFFRIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162c1c234defd4c4b3b456a
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Les principaux clients de la société DAY BY DAY sont tous touchés par cette situation et les HEDGE FUNDS, autres clients importants, ont déjà résilié certains contrats.
Source officielleCour d'Appel
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26 juin 2002
26 juin 2002
les attestations élogieuses des enseignantes qui se sont occupées d'elle et des personnes qui ont pu apprécier son inves-tissement personnel ; ATTENDU que la progressivité du droit de visite et d'héber-gement
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89226
23 octobre 2007
23 octobre 2007
MV opposant : Appelante La SARL CAVEJA, dont le siège social est situé 41 avenue de Boisse - 73000 CHAMBERY représentée par la SCP FORQUIN - RÉMONDIN, avoués à la Cour assistée de Me El Hem
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cabf
12 septembre 2008
12 septembre 2008
représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Hedy SAOUDI (de la SELAFA FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCAL DE FRANCE FIDAL), avocats au barreau de MARSEILLE INTIMEES CREDIT AGRICOLE SUD
Source officielleCour d'Appel
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28 janvier 2016
28 janvier 2016
.-03410 DOMERAT représentée par Me Jean VALIERE-VIALEIX, avocat au barreau de LIMOGES, Me Fabrice-Emmanuel HEAS, avocat au barreau de MONTLUCON APPELANTE d'un jugement rendu le 07 NOVEMBRE 2014 par
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c9c
27 avril 2017
27 avril 2017
Alphonse pour un montant de 150. 379, 82 € de fausses factures correspondait en fait à la société HEDDA FRUITS (gérant Z...Khalid) de MONTPELLIER. - que le faux compte au nom de la société MAMMED MAADI
Source officielleChambre 1-9
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6 juin 2019
6 juin 2019
D'AIX-EN-PROVENCE INTIME Monsieur [C] [J] [U] né le [Date anniversaire 2] 1969, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe- laurent SIDER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Hedy
Source officielleCour d'Appel
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9 septembre 2013
9 septembre 2013
Ceux affectés à une prestation pour l'enseigne Ecomax ont été transférés à la société Socofi repris par le Groupe HO HIO HEN.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00830_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 24 avril 2023, l'association Val-d'Oise environnement, représentée par Me Heddi, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en
Source officielle4ème Chambre
DCA_21VE02501_20240206
6 février 2024
6 février 2024
En outre, la requérante reconnaît elle-même que le fonds d'investissement CVC a recruté un Directeur Commercial Monde, un Directeur Supply, un Directeur Financier et un " Head Opération ". 7.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00034_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
en effectuant des stages de découverte en cuisine et s'est inscrit au certificat d'aptitude professionnelle (CAP) " cuisine ", en débutant en alternance avec une activité au sein du restaurant Fich Head
Source officielle1ère Chambre
642d14e0cb8fa004f57da36f
4 avril 2023
4 avril 2023
point, à élaborer une note de calcul pour la mise en place d'une berlinoise destinée à supprimer ce risque ; le bureau d'étude avait préconisé la mise en place de profilés métalliques, d'un certain type (HEA
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
642d1426cb8fa004f57da019
4 avril 2023
4 avril 2023
20/00120 d'une part, ET : LA SAS HAMECHER [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Juan Carlos HEDER
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