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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6870a17b5b6604a26aae88b5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Juliette GUILLOTIN, Greffière, à qui la minute de la décision a été
Source officielleChambre sociale
671b35692edfb0b58c05ebd7
24 octobre 2024
24 octobre 2024
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN
Source officielleChambre sociale
680b1bf7c0f38137e6792a9e
24 avril 2025
24 avril 2025
alors composée de : Olivier MANSION, président de chambre, Fabienne RAYON, présidente de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, GREFFIER : Jennifer VAL lors des débats, Juliette GUILLOTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e75
11 mars 2021
11 mars 2021
, membre de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de RENNES, D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SAS SQUARE HABITAT Agissant poursuites et diligences
Source officielleChambre civile 1-3
68676129c173dff6a79337bc
3 juillet 2025
3 juillet 2025
](ALGERIE) (99) [Adresse 2] [Localité 3] Madame [K] [B] épouse [Y] née le 19 Septembre 1985 à [Localité 5] (ALGERIE) (99) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Yann MSIKA de la SCP GUILLEMIN
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210f2c4cf860008dff690
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Localité 2] représentée par Mme [Y] [T], en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.S. [9] [Adresse 8] [Adresse 11] [Localité 1] représentée par Me Dominique DUPARD de la SELARL DUPARD & GUILLEMIN
Source officielle5e chambre Pole social
6708c031445a086e2bcede21
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Portalis DBVH-V-B7H-IZGA CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ DE NIMES 23 mars 2023 RG :22/00436 S.A.S. [5] C/ CPAM DU GARD Grosse délivrée le 10 OCTOBRE 2024 à : - Me GUILLEMIN
Source officielle2ème Chambre
69674e39cdc6046d473ba635
13 janvier 2026
13 janvier 2026
AUTO MOTO [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN, LE BASTARD ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Mathilde AUFFRET
Source officielleChambre sociale
6789f3b9c2a5bdff9702ff74
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[Y] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Thomas GUILLOT de la SCP MENDIBOURE-CAZALET, avocat au barreau de BAYONNE Arrêt prononcé par : Annie CAUTRES, Présidente Patricia SORONDO
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
659e479355379800088472c4
9 janvier 2024
9 janvier 2024
barreau de PARIS, toque : C2440 Madame [YS] [ZI], représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Intimés : Madame [U] [ZS] [X] VEUVE [D], représentée par Me Muriel GUILLAIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68fb978011af6ba0065f3b16
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Guillaume Saudubray, avocat au barreau de Paris, toque : P0501 INTIMÉE Madame [B] [C] [Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE Représentée par Me Guilain
Source officielleRéférés Civils
66975ea592a5b3e8ade13f8a
16 juillet 2024
16 juillet 2024
825.101.702, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 5] Représentée par Me Charlotte GARNIER de la SELARL GUILLOTIN
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e79
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Président de Chambre, Monsieur Z... et Monsieur GUILLEMIN, conseillers GREFFIER lors des débats et du prononce: Madame A..., adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier -2- DEBATS
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7a
10 décembre 2001
10 décembre 2001
Président de Chambre, Monsieur Z... et Monsieur GUILLEMIN, conseillers GREFFIER lors des débats et du prononce: Madame A..., adjoint administratif assermenté faisant fonction de greffier -2- DEBATS
Source officielleChambre sociale
69ddd017cdc6046d472aa487
9 avril 2026
9 avril 2026
en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par François ARNAUD, président de chambre, et par Juliette GUILLOTIN
Source officielleChambre sociale
65321a849e4ea48318f5ab25
19 octobre 2023
19 octobre 2023
la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Juliette GUILLOTIN
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe990b
18 avril 2024
18 avril 2024
prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Juliette GUILLOTIN, Greffière, à qui la minute de la décision a été
Source officielleChambre sociale
6791dff51c87724b5e69d913
16 janvier 2025
16 janvier 2025
GREFFIER: Safia BENSOT lors des débats, Juliette GUILLOTIN lors de la mise à disposition ARRÊT rendu contradictoirement, PRONONCÉ par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60367bcd327f8a1f9b6fe996
13 octobre 2015
13 octobre 2015
inspiré d'une nouvelle de la romancière allemande [U] [Q], 'La dernière à l'échafaud', retraçant l'histoire des seize Carmélites de Compiègne condamnées à mort par le Tribunal Révolutionnaire et guillotinées
Source officiellePage 28 sur 112