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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949ed
27 août 2020
27 août 2020
statue sans audience au vu des conclusions et des pièces transmises, après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny
Source officielle5e chambre civile
67908b3d4143037ceabfc05d
21 janvier 2025
21 janvier 2025
- STATUER que la réalisation d'une marche en béton devant la porte d'entrée relève des parties privatives et ne nécessitant pas l'autorisation du syndicat des copropriétaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f4f
22 juillet 2021
22 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc0
13 avril 2023
13 avril 2023
Assistés lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier.
Source officielleChambre Commerciale
64bb73420d42fcd969e7cecd
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Sociale
6971f5bfcdc6046d4739b649
15 janvier 2026
15 janvier 2026
) - service à table des pichets d'eau - intervention de nettoyage des tables ou des sols en cas de besoin (chute d'un plateau, etc.)'.
Source officielleChambre Commerciale
65a23d5c7ca18b0008e58287
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 21 SEPTEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, et Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ee8
1 juillet 2021
1 juillet 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleChambre Commerciale
69749702cdc6046d4788d42d
22 janvier 2026
22 janvier 2026
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du jeudi 09 OCTOBRE 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Premier Président
643a42efd83dbd04f5fb2b9c
14 avril 2023
14 avril 2023
sont attribuées, statuant en matière de procédure de soins psychiatriques sans consentement (articles L. 3211-12-1 et suivants, R. 3211-7 et suivants du code de la santé publique) ; Assistée de Fanny
Source officielle1re chambre sociale
662b43c5fe254500083148d8
24 avril 2024
24 avril 2024
ATALIAN PROPRETE, venant aux droits de la société ATALIAN PROPRETE PACA [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Fanny LAPORTE de la SELARL LX MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué
Source officielleCHAMBRE CIVILE
659f94123328fa00087a243f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
ENTRE : SAS VILLENEUVE DRIVE RCS AGEN 791 828 288 lieu-dit '[Adresse 4]' [Localité 2] représentée par Me Guy NARRAN, membre de la SELARL GUY NARRAN, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Fany
Source officielle1ère Chambre D
5fdbd51c7f810eb404376b05
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Représenté par Me Fanny A... de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, A..., avocat au barreau de MONTPELLIER Maître Marianne B... de nationalité Française [...]
Source officielle5e chambre civile
625fa5248361df277dc59823
19 avril 2022
19 avril 2022
immatriculée au RCS de Nantes sous le num 383196656 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social sis Le Portereau [Localité 4] Représentée par Me Fanny
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
695f7632cdc6046d479a41e2
7 janvier 2026
7 janvier 2026
- signé par Madame CHAMPEAU-RENAULT, Présidente de chambre et par Madame Fanny MARCEL, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** M.
Source officielleChambre Sociale
64379d999477fe04f5cc6391
4 novembre 2022
4 novembre 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ecc7e38e074ba02f40a401
1 avril 2025
1 avril 2025
Frédéric BLANC, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 13 janvier 2025, Mme Gwenaëlle TERRIEUX, conseillère chargée du rapport, assistée de Mme Fanny MICHON, greffière, a entendu les
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d366d3290e00e0e79b4
15 avril 2025
15 avril 2025
BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente en charge du rapport et Mme Gwenaelle TERRIEUX, conseillère, ont entendu les représentants des parties en leurs conclusions, assistées de Mme Fanny
Source officielleChambre Commerciale
65449d67c71a6a83181c8e8e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
CLÔTURE du : 06 Juillet 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 07 SEPTEMBRE 2023, à 9 heures 30, devant Madame Fanny
Source officielle16e chambre
5fdc5e902fcb278259c08679
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 6 N° Section : N° RG : 14/05587 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fanny
Source officiellePage 28 sur 64