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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
615e0dedc25a97f0381f5078
8 janvier 2015
8 janvier 2015
prévisionnel - et sur un prix forfaitaire, et que Finance & Gouvernance ne rapporte pas la preuve d'un quelconque retard apporté par Groupama à la communication de documents, aucun calendrier de remise
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01256_20250205
5 février 2025
5 février 2025
. / Le joueur ne peut être inscrit sur une feuille de match avec une autre équipe de son club tant qu'il n'a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière.
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA01257_20250205
5 février 2025
5 février 2025
. / Le joueur ne peut être inscrit sur une feuille de match avec une autre équipe de son club tant qu'il n'a pas purgé sa suspension au regard du calendrier de cette dernière.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC00585_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Aux termes des articles 4.1.2 du même document : " Le calendrier détaillé d'exécution distingue les différents ouvrages dont la construction fait l'objet des travaux.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01617_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
tout moment, si un retard est constaté en année (n) et qu'il est rattrapé en année (n+1), ce retard sera considéré comme " temporaire " et le Délégataire tolérera un écart de 15 % par rapport au calendrier
Source officielleChambre 4 SB
68e897f26d821fc8a3c65622
2 octobre 2025
2 octobre 2025
En l'espèce, il s'avère qu'en dépit d'une remise au rôle après radiation et du calendrier de procédure, aucune diligence n'a été accomplie par l'appelant qui n'a pas comparu lors de l'audience d'instruction
Source officielleSection A
69170080e097417ee1bdae77
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ordonne la jonction des instances N° RG 25/00210 - N° Portalis DBWE-V-B7J-XIJ et N° RG 25/00205 - N° Portalis DBWE-V-B7J-XHS, sous le numéro RG 25/00205 - N° Portalis DBWE-V-B7J-XHS ; Maintenons le calendrier
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e488aa7000e22371dd2
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la [6] du 02 juin 2023, Vu les convocations des parties à l'audience de la cour d'appel du 10 octobre 2024, La partie appelante n'a pas transmis à la cour ses écritures comme le prévoyait le calendrier
Source officielle4ème Chambre Section 3
67401e498aa7000e22371dd4
10 octobre 2024
10 octobre 2024
la [6] du 02 juin 2023, Vu les convocations des parties à l'audience de la cour d'appel du 10 octobre 2024, La partie appelante n'a pas transmis à la cour ses écritures comme le prévoyait le calendrier
Source officielleChambre 4-4
6622095b9ce14200083895a5
18 avril 2024
18 avril 2024
avril 2024 ; MOTIFS DE LA DÉCISION Il sera donné acte à la SAS MEYER SECURITE MS de son désistement d'incident, Il a lieu de renvoyer l'affaire à la mise en état sans fixation d'un calendrier
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79834dc79f9f0614ee0
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Nous vous informons également que les dates inscrites dans cette ordonnance sont informelles et n'ont pour but que de donner un calendrier de procédure aux parties afin qu'elles puissent conclure de manière
Source officielleChambre sociale 4-2
6780b79834dc79f9f0614ee4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Nous vous informons également que les dates inscrites dans cette ordonnance sont informelles et n'ont pour but que de donner un calendrier de procédure aux parties afin qu'elles puissent conclure de manière
Source officielleChambre sociale 4-2
68709b6e123db6632de31612
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Informons également les parties que les dates inscrites dans cette ordonnance sont informelles et n'ont pour but que de donner un calendrier de procédure aux parties afin qu'elles puissent conclure de
Source officielleChambre sociale
67932fd79097fd849ae8ab36
23 janvier 2025
23 janvier 2025
rapporteur sans opposition des parties assistée de Madame Elisabeth LAUBIE, Greffière ******** Vu les articles 381 à 384 du Code de Procédure Civile, Attendu que l'appelante n'a pas respecté le calendrier
Source officielle4e chambre civile
67f8aaa33b6868ad1f98380a
10 avril 2025
10 avril 2025
Selon le calendrier de procédure visé dans l'avis d'audience de mise en état du 26 février 2025, l'appelant devait, à peine de radiation, conclure au plus tard le 02 avril 2025.
Source officielleChambre 3-3
66878c8305d6f7f678d48d4c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
selon laquelle, une fois que les parties ont accompli toutes les charges procédurales leur incombant, la péremption ne court plus à leur encontre sauf si le conseiller de la mise en état fixe un calendrier
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6032227efb771859ba44790c
10 avril 2018
10 avril 2018
[J] soutient que la non-conformité de la génisse était apparente, qu'il n'est pas prouvé que la génisse ayant vêlé est celle qui a été vendue, que l'expiration du calendrier d'abattage interdit toute action
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6163d5c0c8005eb80ab94720
2 décembre 2009
2 décembre 2009
Dit que l'expert, en concertation avec les parties, définira un calendrier prévisionnel de ses opérations à l'issue de la première réunion d'expertise.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf4
16 juin 2006
16 juin 2006
Elle fait valoir que les calendriers versés aux débats par l'employeur ne sauraient être retenus comme probants dès lors qu'il est établi que M. X...
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02375_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ou utilisateurs de ces voies, les ermissionnaires, concessionnaires et occu ants de droit communiquent ériodiquement au maire le rogramme des travaux qu'ils envisagent de réaliser ainsi que le calendrier
Source officiellePage 28 sur 454