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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93423
6 juillet 2016
6 juillet 2016
LAVAL - FIRKOWSKI avocat postulant du barreau d'ORLÉANS Ayant pour avocat plaidant Maître Mathieu LE ROLLE substituant la SELARL ALERION avocat du barreau de PARIS D'AUTRE PART Après avoir entendu
Source officielleChambre Sociale
64437b9d823e6dd0f8bf804c
20 avril 2023
20 avril 2023
Il est relaté aussi un épisode des reproches et des propos agressifs et menaçants mettant en cause ses compétences de la part du directeur à l'occasion d'un travail sur un dossier 'Log rolls' technique
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
660f94e8a40f8b0008cb7261
4 avril 2024
4 avril 2024
judiciaire qui a procédé à un démontage des organes du moteur a pu conclure que la pompe à eau présentait un défaut de fabrication lié à une résistance mécanique d'origine insuffisante du guidage du rotor
Source officielle8e Chambre C
603496e1ca97d1838b50d462
10 novembre 2016
10 novembre 2016
ce qui n'est pas discuté en l'espèce ; que la cour constate, en outre, que le taux d'intérêt applicable, décomposé entre la partie variable et la partie fixe, figurait sur chaque relevé trimestriel (roll-over
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6163f653c5e1c13d83dae34e
13 novembre 2009
13 novembre 2009
BOMOLIO ROCCO, ont acheté les deux usines de fabrication de verre trempé situées l'une à [Localité 37] (LOIRE) et l'autre à [Localité 35] (LOIRET) à la S.A.S.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d37c25a97f0381f4c60
26 mars 2014
26 mars 2014
barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée de : Me Sylvain DROUVILLE, avocat au barreau de CRETEIL, substituant Me Danièle BERDAH, avocat au barreau de CRETEIL Monsieur [O] [R] exerçant sous l'enseigne ROLLS
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 avril 2021 et le 8 novembre 2021, la région Ile-de-France, représentée par Me Levain et Me Prats-Denoix, avocats, demande à la cour : 1°) de rejeter la
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91f90
27 janvier 2015
27 janvier 2015
à la disposition de la société Seillery Transports en qualité de manutentionnaire à compter du 5 octobre 2006 pour accomplir successivement des missions de réorganisation des barres de réception de rolls
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
65321b3e9e4ea48318f5af7b
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Le magasin [Localité 11], a indiqué «1 rolls tombé, marchandise abimée '', le magasin [Localité 12] a noté «casse livraison» et pour finir le magasin [Localité 10] a inscrit « un rolls tombé sur les palettes
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6708c02e445a086e2bcedde9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[W] [D] a été engagé sous contrat de travail temporaire, par la SAS GE ENERGY POWER CONVERSION FRANCE (la Société) à compter du 24 juin 2008 en qualité d'opérateur ligne rotor.
Source officielleChambre 4-5
67ef733b4fc2fb864ebd1d30
3 avril 2025
3 avril 2025
DELVIL Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Yves ROLL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Décision déférée
Source officielleChambre 4-8b
66162bd299851e0008f1e470
9 avril 2024
9 avril 2024
22/08523 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJSAC [I] [W] C/ [Y] [T] ENIM CAISSES SOCIALES DE MONACO Copie exécutoire délivrée le : 9/04/2024 à : - Me Mathieu LE ROLLE
Source officielle13e chambre
602e764c5a1ec9aebfe31ff6
16 février 2021
16 février 2021
le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2016F00141 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16.02.2021 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN
Source officielle1re chambre 1re section
6035c155cd5b2028a6469283
3 mars 2016
3 mars 2016
le 24 Mai 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 6 N° Section : N° RG : 11/12783 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Bertrand ROL
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b60
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Rolf Y... assuré auprès de la compagnie Assurances Frankfurter Versicherungs a été impliqué. M. Ahmed X... a été examiné par le docteur Z... lequel a rendu un pré-rapport le 23 juin 2010.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02323_20260402
2 avril 2026
2 avril 2026
Il a également pris en compte le gabarit des éoliennes dont le diamètre au rotor de 116,8 mètres et la garde au sol de 25,6 mètres pour l’éolienne E4 et 32,6 mètres pour les éoliennes E1, E2 et E3.
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01143_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B A, représenté par Me Bruna-Rosso, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Nîmes du 1er juillet 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 14 février 2022 par lequel le préfet
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_17MA00120_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
Par deux mémoires, enregistrés le 24 mai 2022 et le 24 juin 2022, la société JCDecaux France, représentée par Me Roll, conclut à la condamnation de la commune d’Aix-en-Provence à lui payer la somme de
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01422_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
B A, représenté par Me Emmanuelle Roll, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'avenant n° 8 au contrat de concession de la distribution publique d'électricité conclu le 6 décembre
Source officielle1ère Chambre
6690c7730d808eb34e4557fa
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Par conclusions d'incident notifiées par le RPVA le 29 avril 2024, le conseil de Mme [X] a demandé de : - au visa de l'article 524 du code de procédure civile ; - ordonner la radiation du role de l'affaire
Source officiellePage 27 sur 53