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813 résultats pour « Heder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9e Chambre B

61632b2a81886c8c1bac96fe

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

[W] [H] (Head of Legal Solutions) en vertu d'un pouvoir spécial PARTIE(S) INTERVENANTE(S) Association DEFENSEUR DES DROITS ANCIENNEMENT DENOMEE ASSOCIATION LA HALDE, demeurant [Adresse 1] représentée

Source officielle

Page 27 sur 41

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Annonces BODACC230 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE HEDER

SIREN 893621292Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

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Modifications diverses

HEDERA

SIREN 383689189Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

11/08/2026

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Ventes et cessions

HEDERA HELIX, SARL LES FOUGERES

SIREN 105725972Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/07/2026 enregistré au SPFE Calvados le 27/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00040118 référence 1404P01 2026 A 02142 Adresse de l'ancien propriétaire: 16 Route de L'Abbaye 50450 Hambye

04/08/2026

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Dépôts des comptes

HEDERA

SIREN 383689189Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

19/07/2026

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Dépôts des comptes

CLINIQUE DE L'HEDERA

SIREN 952185965Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

10/07/2026

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CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e603

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Attendu que Monsieur X...fait valoir qu'il n'est plus hébergé par ses parents mais dispose d'un logement ; qu'il a en effet produit peu avant la clôture des débats un contrat de bail pour un appartement à HEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92475

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Claude Yves Y... se sont mariés le 25 septembre 1971 à LE BOURG D'HEM (Creuse), sans avoir établi de contrat de mariage. Ils ont eu trois enfants qui sont nés en 1972, 1974 et 1975.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e16

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

situées en Suède, Danemark et en France, une lettre circulaire du 25 janvier 2010 pour les informer du projet de suppression de plusieurs postes de travail au sein de différents services, dont un de " head

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6a0ea385cdc6046d4766dbab

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

] [J] épouse [G] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 5] (27) de nationalité française, auto-entrepreneur domiciliés ensemble : [Adresse 2] [Localité 6] représentés par Me Juan Carlos HEDER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69676401cdc6046d473da927

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

2008, son poste a été supprimé à compter du 23 septembre 2009 dans le cadre d'une fusion de la société [13] avec la société [16] ; - elle a été affectée au mois de juillet 2010 au poste de Regional head

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6960bc8acdc6046d47b906dd

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

SELARL ACSIAL AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉES : S.A.S. [18] en liquidation judiciaire [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par Me Etienne MASSON de la SELEURL HEM

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f1d1bc2605de4b48c3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 9] Défaillante, à qui la déclaration d'appel a été signifiée le 23 décembre 2021 à personne habilitée Société Henner

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68c3b26ba58b5d9265de5c6b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

assistant commercial, - assistant juridique, - assistant ressources humaines, - chef d'équipe - conducteur de machines ( x2) - contrôle de gestion ventes - customer services manager - global head

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a0e979ccdc6046d47654a9d

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Vous occupez depuis le 18 Mars 2019 le poste de Head of [5], Responsable des opérations [2], au sein de [1] en [F].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdacc14290cea5e5b7fc629

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Suivant avenant en date du 8 juin 2000 avec effet au 1er juin 2000, Monsieur [W] a été détaché au sein de la succursale de [Localité 4] de l'établissement bancaire aux fins d'exercer les fonctions de « Head

Source officielle
CA

8e Chambre C

616348f5543823d76b03178e

Appel

20 juillet 2011

20 juillet 2011

Des conventions similaires ont été conclues, le 17 juillet 1996, entre ces mêmes sociétés et la société Factofrance Heller aux droits de laquelle se trouve la société GE Factofrance.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

68df5a3321a269c127203a1e

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Le 9 juillet 2019, par avenant à ton contrat de travail, tu as été nommé Head of Marketing and Growth de Incepto avec les responsabilités suivantes au sein de l'entreprise : " Participer à la stratégie

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

697366c0cdc6046d4769e00e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SAS [20] [Adresse 1] [Localité 7] Représenté par Me Etienne MASSON de la SELEURL HEM, avocat au barreau de PARIS Me [J] [R] (SELAS [16]) - Mandataire liquidateur de S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec25

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Prise en sa qualité d'héritière de Madame Marcelle X..., décédée née le 07 Janvier 1950 à HEM (59510) ... 59100 ROUBAIX représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7G-MS3R S.A.R.L. POPKENc/S.A

6358cd78c40aa805a7864b3e

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

représentée par Maître Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Astrid GUINARD-CARON, avocat au barreau de BORDEAUX, substituant Maître Virginie HEBER-SUFFRIN

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6348ff3663d497adffda3e83

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

[M] [O], salarié de la société [5] en qualité de " head of global Customer Technical Services CTS GBU pharma " accompagnée d'un certificat médical initial daté du 3 août 2018 faisant état d'un " syndrome

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e314dccdc6046d47a7ad50

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 2], comparant par visioconférence, assisté de Maître HELD-SUTTER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f04117cdc6046d47cc9f88

Appel

25 avril 2026

25 avril 2026

David Silva Machado, avocat au barreau de Paris tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Hedi

Source officielle
CA

Chambre 1-9

653219989e4ea48318f5a949

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Marie-Caroline PELEGRY de la SELARL HBP, avocat au barreau de TOULON, substituée par Me Hedi

Source officielle