[Z] [D] a dénoncé son engagement de caution.

. * * * DECISION : En août 1999, après diverses négociations et consultations du comité d'entreprise, la société SPONTEX a dénoncé l'ensemble des accords collectifs, usages et engagements unilatéraux

(conclusions) RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LA PRÉVENTION : La Société UCAR est prévenue : - pour avoir, le 27 mai 2009 à NANTERRE, alors qu'elle les savait totalement ou partiellement inexacts, dénoncé

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Peiffer-Devonec, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance nos 22004657, 2204700 du 6 mai

Elle fait principalement valoir que: -elle n'a pris connaissance de la procédure diligentée qu'après le dénoncé de la saisie attribution sur ses comptes bancaires, -elle n'a pas pu faire valoir ses

Cette saisie a été dénoncée à ce dernier le 8 octobre 2024. 2. Par acte du 8 novembre 2024, M.

[C] en exécution du dit jugement le 25 mars 2024 sur le compte de la SAS Aura Océan indien ouvert dans les livres de la CEPAC pour la somme de 51.600 euros en principal et dénoncée le 27 mars suivant.

Mme [Y] y dénonce des mesures vexatoires et discriminatoires à son égard, des difficultés dans le règlement de son salaire.

[A] a saisi l'Inspection du travail et la médecine du travail afin de dénoncer les agissements de harcèlement moral de M. 

que Mademoiselle Emmanuelle Y...connaissait un certain nombre de difficultés psychologiques et recherchait de façon acharnée des rencontres masculines ; Attendu surtout qu'il prétend qu'elle l'a dénoncé

Elle se contente de contester globalement les désordres dénoncés, tout en admettant finalement avoir refusé d'intervenir sur le chantier en raison du non-paiement du solde de ses factures, à hauteur de

par acte du 15 avril 2024 à M [B] [U], dénoncées aux époux [U] par acte du même jour, fructueuses à hauteur des somme respectives de 53 059,71 euros et 5 705,34 euros.

Le 6 mai 2021, ces saisies ont été dénoncées à M. [M] [X].

Cette saisie a été dénoncée à M. [S] le 21 juin 2021. Par acte d'huissier du 27 août 2021, M.

2020, Madame [K] [O] [A] épouse [M] a fait pratiquer à l'encontre de Madame [G] [R] une saisie-attribution entre les mains de la Caisse d'Epargne de Fort-de-France pour un montant de 14 409,15 € et dénoncée

[E] détenus par le Crédit Agricole pour un montant total de 37 740, 40 euros, dénoncée au débiteur le 10 août 2023. M.

Créanova immobilier, - dire s'ils ont été exécutés conformément aux préconisations du rapport d'expertise judiciaire du 3 août 2015 et aux règles de l'art, - dire s'ils ont mis fin aux désordres dénoncés

-Déclaré nul l'itératif commandement de payer aux fins de saisie vente du 5 juillet 2022 et la saisie attribution du 11 août 2022 dénoncée le 16 août 2022 à M [S] [L].