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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b479e4ea48318f5af99

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Lors de la fin de sa mission, c'est la direction des ressources humaines elle-même qui a relayé la demande faite à monsieur [N] de ne plus se présenter au bureau, qu'il a particulièrement mal vécue, et

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab659f

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

avril 2014, l'agent enquêteur de la caisse a relaté, d'une part, sur les indications de l'assuré, que sa pathologie avait été provoquée par ses conditions de travail et principalement par la tension vécue

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

69e86116cdc6046d471994c4

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

coffre, à la différence des autres salariés, qu'elle devait donc attendre que ceux-ci soient disponibles pour y procéder et ce, sans qu'aucune raison légale ne justifie cette différence de traitement, vécue

Source officielle
CA

Chambre 1-5DP

677cc32bcf451bb7cd929337

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

L'isolement familial est attesté et la séparation d'avec son fils de 4 ans a été vécue assez douloureusement. Ces facteurs d'aggravation seront donc retenus.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6711fabd7603bf88a1884743

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

De ces deux instruments, l'étiquette est le seul vecteur de communication à destination des consommateurs, mais elle peut également servir à attirer l'attention des travailleurs sur les informations plus

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bcb

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

T] conteste en outre que son état psychologique procède d'une action lente et progressive, la succession d'évènements qui a provoqué son choc émotionnel renvoyant, non pas à une situation de travail vécue

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

662209679ce142000838975f

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il précise que [X] [D] a subi une chirurgie le 15 décembre 2016, à savoir une biopsie par thoracoscopie, examen particulièrement douloureux, ainsi que cinq cures de chimiothérapie, très mal vécues, et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

662c94feb787c4000862f6e3

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

C'est une réelle humiliation que j'ai vécue, étant contrainte de baisser la tête et les yeux pour répondre aux questions qui m'étaient posées.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

6631db28a91469000847aa0e

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

En l'espèce, l'incidence de ce manquement sur la santé du requérant est évidente au regard des arrêts de travail et de la situation vécue.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6815a64ff6a5bc34ae8ee447

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

comportement à l'égard d'une autre collègue, Mme [C] [F], dans les termes suivants : ' il ressort des entretiens réalisés que les critiques sur la qualité du travail de Madame [R] [J] ont également été vécues

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67ef6b0066129746fdd69d25

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

poursuite des infractions suivantes : 1° Actes de terrorisme mentionnés aux articles 421-1 à 421-6 du code pénal ; 2° Infractions en matière de prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

660f950ba40f8b0008cb775d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[E] [P] a dénoncé à deux reprises des agressions verbales à son égard de la part de Mme [J] lors de réunions du CSE, lesquelles ont été vécues comme un véritable acharnement.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA01860_20240301

Admin. Appel

1 mars 2024

1 mars 2024

A alias C présente une pathologie due à un stress post-traumatique causé par une agression des talibans en 2011, associée à des peurs et des réminiscences douloureusement vécues, qu'il suit une psychothérapie

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61628540c10e2193c5780a3c

Appel

30 mai 2013

30 mai 2013

[M] a reçu le 16 octobre 2007 une longue lettre de mission signée du Président de l'Association et du Directeur Général, qu'il semble d'ailleurs avoir vécue comme une limitation de ses prérogatives..

Source officielle
CA

18e Chambre

6162e4e97797cdb2f7583c92

Appel

25 septembre 2012

25 septembre 2012

débouté de sa demande d'indemnisation pour perte d'une chance de salaire en tant que directeur de l'établissement de [Localité 11]. 7 Sur le harcèlement moral dénoncé et concernant la période vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X

6253c879bd3db21cbdd855ea

Appel

24 avril 2001

24 avril 2001

Ces deux sculptures sont faites pour être touchées, contournées, heurtées et en quelque sorte "vécues" comme des forces familières, dynamiques, capables de tempérer les puissantes horizontales de l'architecture

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d23

Appel

30 janvier 2002

30 janvier 2002

homme, elle a dû vivre sa grossesse, puis les premières années de la vie d 'Océane non seulement en étant privée de son soutien affectif, mais aussi en étant confrontée a une suspicion nécessairement vécue

Source officielle
CA

Chambre sociale

6163821496ce96677bf0ff63

Appel

3 février 2011

3 février 2011

deux certificats médicaux en date du 18 décembre 2007 dont un délivré par un psychiatre qui révèle que sa patiente se sentait en grande détresse morale, état qu'elle rattachait à une scène très pénible vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b511

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

2002 pour le mois de novembre, le 3 mars pour le mois de février 2003, le 5 mai 2003 pour le mois d'avril et le 25 juillet 2003 pour le mois de juin) ; Attendu qu'à supposer même que la situation vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb51bd3db21cbdd8d4d7

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

contemporain de son emploi au sein de la société Etablissement F Duthoit, en indiquant si, de part les composantes de sa personnalité, le tableau clinique qu'elle présente peut résulter d'une situation vécue

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