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14 476 résultats pour « Selva-Roudon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Jurid. Premier Président

64a3b8a16523a105dba2b048

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

[P] [Y] né le 26 Mars 1987 à [Localité 10] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Etienne TETE de la SELAS ATA - AVOCATS TÊTE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON Mme [M] [N] née le

Source officielle

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CA

Chambre Civile

64a7b08b3bcaf505db696819

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

La clôture de rondins est bien positionnée à l'intérieur de la propriété [D] ».

Source officielle
CA

Chambre 4-2

5fdb43435a1eaf2115ec0b51

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

Me Isabelle MIMRAN, avocat au barreau de NIMES substituée par Me Emmanuelle JONZO, avocat au barreau de NIMES INTIMEE SA FIRALP, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean MARTINEZ de la SELCA

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

5fca9b11ab40ba903cef434b

Appel

20 juillet 2020

20 juillet 2020

C/ SELAS U... S...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a1b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[J] [G] Représentant : Me Nicolas SABATINI de la SELAS ALLIES AVOCATS, avocat au barreau de MONTLUCON - Représentant : Me Alexandre DAZIN de la SAS SAS DROUOT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd9bd3db21cbdd94b4a

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Non comparante, non représentée Demanderesse au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : SELAS PI AVOCAT [...] [...]

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb978011af6ba0065f3adb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La SELAS d'imagerie médicale du Marsan ajoute que Mme [F] a masqué ses autres activités hors secteur médical, en entreprise de livraison de fioul et en télé rendez-vous.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931b1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

La Seml Epicure a été placée en liquidation judiciaire et la Selas Egide désignée en qualité de liquidateur.

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CA

Chambre Sociale

68e7417dac880aa7ee21f1be

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] [Localité 1] Représentée par Me Philippe PATAUX, avocat suppléant Me Caroline DUBUIS de la SELAS

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f9b6c80a84a5e5f00168ea

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

* * * * * Faits et procédure : Madame [V] [R] a été embauchée par la SELAS LABORATOIRE BIO ARD'AISNE à compter du 1er septembre 2016, en qualité de secrétaire d'accueil, avec une reprise

Source officielle
CA

Chambre 1-7

679875de5d0c5ebad4c058fc

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

[B] [X] Représentant : Me Jean-vianney GUIGUE de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE - Représentant : Me [G] [T], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

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CA

Chambre des Etrangers

69f2e3b1cdc6046d470c2ee6

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

N° RG 26/01663 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KHY7 COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 29 AVRIL 2026 Bertrand DIET, conseiller à la cour d'appel de Rouen, spécialement

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CA

Chambre Taxe

64a8ff4a03029105dbedc192

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

A l'audience du 19 avril 2023 où la Selas Juriscarib a été représentée, celle-ci a déclaré que le bâtonnier avait rendu sa décision hors délai.

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CA

2ème CH - Section 1

633fc389e633183e2ee17c25

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

sur la forclusion de la selas Egide ès qualités M.

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CA

Chambre 1-2

660f94e4a40f8b0008cb71cf

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Il précisait qu'il cédait son contrat à la SELAS 7 sur 7 au prix de zéro euro.

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CA

4e chambre civile

696b4f57cdc6046d47a00e70

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Il précise que sa tête a heurté un rondin, l'impact se produisant sur ses cervicales et estime que les dommages dont la nature et l'importance ont été déterminées par l'expert d'assurance [D] puis par

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CA

Cour d'Appel

6253c973bd3db21cbdd885c5

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

COUR D'APPEL DE NIMESCHAMBRE CIVILE1ère Chambre AARRÊT DU 12 SEPTEMBRE 2006APPELANT :Monsieur Denis Y... le 28 Novembre 1943 à ROBION (84440) ... représenté pa la SCP M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb13bd3db21cbdd8ccc8

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Chemin de la Plane-83120 PLAN DE LA TOUR représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-Didier CLEMENT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Gilles ROIRON

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL01203_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Cette rambarde a alors, selon lui, cédé occasionnant sa chute et son pied droit est resté coincé sous le rondin de bois.

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CA

2ème CH - Section 1

69f19959cdc6046d47edd495

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

OMNIUM INVESTISSEMENT SELAS EGIDE, liquidateur judiciaire de la SCI OMNIUM INVESTISSEMENT C/ S.A.S.

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