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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
603210bbdb48f048a3bc6f1b
30 avril 2018
30 avril 2018
Etablissement Public Administratif [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Jane
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61634cf51c666ce2d9a48d42
16 juin 2011
16 juin 2011
personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 6] [Adresse 11] représentée par la SCP ALAIN RIBAUT ET VINCENT RIBAUT, avoués à la Cour ayant pour avocats la SELUR JDCF (Maître Jane
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
696a2986cdc6046d47842540
15 janvier 2026
15 janvier 2026
M.A.I.F [Adresse 6] [Localité 16] Représentée par Me Marie JANET de la SCP BLUMBERG & JANET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0249 Ayant pour avocat plaidant Me Sandrine ZAYAN de la SELARL
Source officielle5ème chambre
DCA_22NT00974_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
faible, au sein de l'aire d'études, de 33 espèces d'oiseaux en période de reproduction, dont 7 espèces d'oiseaux sensibles à l'éolien (Buse variable, Faucon crécerelle, Pluvier doré, Vanneau huppé, Goéland
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8faa9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
: la SCP BLIN (Me Michel BLIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0058) Avocat plaidant : Me Pascale LASCOUX-LEFORT (avocat au barreau de PARIS, toque : C 1429) INTIMEE Madame Virginie Jane
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23e40b8f5486fedd988
10 avril 2025
10 avril 2025
GIRONDE SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 13] [Localité 2] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE FIVA [Adresse 18] [Adresse 18] [Localité 5] représentée par Me Jane
Source officielle1ère Chambre
6035bc9db011aa2420208c50
7 mars 2016
7 mars 2016
INTIMES : OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX - ONIAM [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Maître Vincent LIGNEY, avocat au barreau de PAU assisté de Maître Jane
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d2b
28 octobre 2004
28 octobre 2004
la Cour - Nä du dossier 528/2003 assistée de Maître Joùlle AKNIN, Avocat au Barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEES Madame Sandra Y... née le 20 Avril 1935 à CONCORD Mass (USA) 99 Jane
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eedb
10 octobre 2011
10 octobre 2011
né le 24 Juin 1955 à LYON (69002) ... ... 69962 CORBAS CEDEX représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Jamel MALLEM, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cc36bd3db21cbdd8f7c6
21 mai 2012
21 mai 2012
LECLERC " prise en la personne de son représentant légal Zone Artisanale 57150 CREUTZWALD Représentée par Me JAXEL (avocat au barreau de SARREGUEMINES), substitué par Me MULLER (avocat au barreau de
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68e892f8f271a402af33b79f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cependant, les notices du produit incriminé font apparaître que celui-ci est utilisé à la place de l'eau de javel, car le temps de pose est moins long, l'usage plus facile et plus efficace dans des chambres
Source officielle2e chambre civile
651fa56cc601f08318991787
5 octobre 2023
5 octobre 2023
travaux en façade des locaux 51 et 52, ainsi que des travaux de plomberie dans le couloir des caves privatives du Bat.B' et de préciser qu'il existe dans ce couloir une forte odeur de chlore et d'eau de javel
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63b6778ca853827c9026d20e
4 janvier 2023
4 janvier 2023
l'audience par Me Marie JACQUIER INTIMÉS Monsieur [L] [N] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Kamel AIT HOCINE, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 41, substitué par Me Janet
Source officielle8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab911
17 avril 2024
17 avril 2024
La locataire nettoyait avec des produits à base de javel, ce qui devait être évité. Une poubelle pleine de cadavres de cafards était présente dans le logement.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
65b36b1c8c0355000835f646
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Paris - RG n° 20/01821 APPELANT Monsieur [F] [E] [Adresse 5] [Localité 3] né le 26 Mai 1959 à [Localité 6] Représenté par Me Olivier JAVEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0d
5 mars 2008
5 mars 2008
CARNIVAR, mais qui établit bien, au présent stade de raisonnement juridique, que FLB DISTRIBUTION vendait et continue à vendre des paquets d' aliments pour chiens et chats, du sopalin, des packs de javel
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
réalisé ses examens qu'avec une lentille de Volk de 60o et a de ce fait commis une négligence en n'examinant pas l'extrême périphérie rétinienne de l'œ il gauche de Mme Victoria X... avec un verre de Golman
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922c5
16 avril 2015
16 avril 2015
Monsieur Andréas X... a été mis en garde sur ses problèmes comportementaux ; Que le Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord établit les problèmes comportementaux par l'attestation de Madame Jane
Source officielleChambre 1-7
69f1a3bbcdc6046d47eea465
28 avril 2026
28 avril 2026
2026/M78 Madame [V] [G] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2025-005182 du 21/07/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représentée par Me Jane
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872aa
28 octobre 2004
28 octobre 2004
la Cour - Nä du dossier 528/2003 assist e de Ma"tre Jo lle AKNIN, Avocat au Barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIMEES Madame Sandra Y... n e le 20 Avril 1935 Ë CONCORD Mass (USA) 99 Jane
Source officiellePage 26 sur 33
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