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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c69
4 janvier 2006
4 janvier 2006
d'entr'elles - des appels téléphoniques de votre part pendant leurs jours de repos sans motif valable - leur crainte de vous rencontrer en dehors du magasin - vos propres horaires au magasin - vos gentillesses
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88105
21 février 2006
21 février 2006
75007 PARIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP JUPIN & ALGRIN Avoués - N du dossier 0022512 Rep/assistant : Me Thierry GENIEYS
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore
6253c9d3bd3db21cbdd894d8
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Le prévenu est décrit comme très gentil, il fait le ménage, il fait la vaisselle, il passe de la pommade sur le cou de Florence, ce n'est pas le comportement d'un prédateur sexuel.
Source officielleCour d'Appel
ée par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de Nantesc/M. Antonio X
6253caa4bd3db21cbdd8ba02
6 juin 2007
6 juin 2007
fragilité psychologique de Mme Karine B..., fragilité que le Deur CAILLAUT, psychiatre, a reconnue en ces termes: "on voit là poindre l'immaturité, l'incertitude, l'ambiguïté de cette jeune femme qui est gentille
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb9
12 décembre 2008
12 décembre 2008
premier juge a déclaré les époux X... irrecevables en toutes leurs demandes ; 2 / Attendu cependant que c'est aussi à tort que les époux X... entendent que soient annulées ces assemblées générales sui generis
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cf09
24 juin 2008
24 juin 2008
; qu'il lui propose dans ce courrier de reprendre le travail sur de " bonnes bases " en indiquant " si tel est le cas, je pense que vous ne partez pas sur de bonnes bases alors qu'il suffirait de gentillesse
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a815
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Je vous demande de ne plus faire partie de votre personnel et je vous remercie de votre compréhension car vous avez été gentil. Aussi si vous pouvez ramener mon outillage que j'ai laissé à Périgueux.
Source officielleCour d'Appel
6253ca80bd3db21cbdd8b34a
6 juillet 2007
6 juillet 2007
Pascal X..., qui décrivent ses occupations durant la vie commune, de Mme K..., qui atteste de son caractère calme et de sa gentillesse, ne sauraient contredire les faits précédemment établis qui constituent
Source officielleCour d'Appel
6253cb6abd3db21cbdd8d6c0
7 février 2011
7 février 2011
C'est un garçon gentil, mais n'est capable d'aucune autonomie, ni pour manger, ni pour faire ses besoins.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea00
15 décembre 2011
15 décembre 2011
.-44600 SAINT NAZAIRE représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de la SELARL LE GENTIL, avocats au barreau D'ARRAS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Michel Xc/Association AQUITAINE ESAT-Entreprise BEL AIR
6253cd20bd3db21cbdd92546
17 juin 2015
17 juin 2015
s'appliquer en l'espèce, a dit -que le contrat ne pouvait ni s'analyser en contrat de travail relevant du code du travail ni en un contrat d'entreprise, - que le contrat était donc un contrat suis generis
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90008
12 décembre 2012
12 décembre 2012
De cette union sont issus deux enfants, désormais majeures : - Marie-Gabrielle, née le 18 mai 1988 - Pauline, Gentile, née le 1er mars 1990.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00659_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il paraît s’être bien intégré dans la communauté Emmaüs où il était apprécié pour son travail et sa gentillesse.
Source officielle6ème chambre
DCA_22NT01099_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
S'il fait valoir diverses attestations de ses proches faisant état de sa gentillesse, du bon exemple qu'il montre ou niant la réalité de ses crimes, ces éléments ne sont pas de nature à diminuer la gravité
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00397_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
attestations de personnes habitant la ville de leur lieu de résidence et ses environs, affirmant connaître sa famille, notamment par le club de judo qu'il fréquente, et souhaitant témoigner de leur gentillesse
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA06533_20230214
14 février 2023
14 février 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 décembre 2021 et le 22 juillet 2022, la SARL Société moderne d'artisanat, représentée par Me Genieys de Giacomo, demande à
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00051_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B A, ressortissant gabonais né le 4 mars 1991 à Port Gentil, qui a déclaré être entré en France le 4 novembre 2015 sous couvert d'un visa étudiant, a sollicité le 12 avril 2021 son admission au séjour
Source officielleRétention Administrative
69e9b034cdc6046d47382503
22 avril 2026
22 avril 2026
Je suis quelqu'un de respectueux, de gentil, je ne suis pas violent. Oui c'est vrai j'ai pas changé mon permis parce que j'ai pas mon titre de séjour. Ma femme pleure tous les jours.
Source officielleChambre 1-1
69d747cdcdc6046d479cd1e1
8 avril 2026
8 avril 2026
voir ordonner la résolution ou l'annulation de la vente ; -renvoyé l'affaire à l'audience de mise en état électronique du 4 décembre 2025 ; -condamné in solidum Mme [G] [V] et Mme [W] [U] aux dépens générés
Source officielle4ème Chambre Section 3
6a0fe679cdc6046d47876cfe
21 mai 2026
21 mai 2026
[J] [L] a généré des séquelles indemnisables par un taux d'IPP de 10% à la date de consolidation du 30/11/2022, - débouter la société [1], prise en la personne de son représentant légal, de tous ses
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