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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-10
6312ef0a2e6a8e4f13ca61e6
1 septembre 2022
1 septembre 2022
La parcelle en litige est un terrain nu en nature de lande au pied d'une colline, enclavé entre la voie ferrée et la colline.
Source officielleChambre sociale TASS
631986a051eeae4f1309d0a5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 février 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur JOUVE, Président de chambre et Madame COLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6352366f8c924eadffcc4665
20 octobre 2022
20 octobre 2022
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN
Source officielleChambre Premier Président
68e49e77bf7d454f9ee4868b
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Selon le courrier de la Selarl ASTEREN la Sarl JD AUTO ne s'est pas montrée diligente avec sa structure comptable, la Sas COLIN ET ASSOCIES EUREX NORMANDIE, qui lui a indiqué que depuis son entrée en fonction
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MUQ2 S.A.S.U. I.G.Cc/E.U
68df5f0c38ac3a658931dd2d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Bénédicte DE VIVIE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63cb92b69c02507c9078dcb3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Paule POIREL, Président, Monsieur Alain DESALBRES, Conseiller, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65321a409e4ea48318f5aa75
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Greffier lors des débats : Mme Chantal BUREAU Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de
Source officielleETRANGERS
63bd0ee20ab73d7c90739eb5
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[M] [T] né le 29 janvier 2002 à [Localité 6] ( maroc ) Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Coline HUBERT,
Source officielleChambre sociale TASS
63bfb2435e2fbe7c90043598
11 janvier 2023
11 janvier 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 janvier 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame COLIN
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4ffc601f08318991506
3 octobre 2023
3 octobre 2023
CREDIT LYONNAIS agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Vanessa COLLIN de la SCP COLLIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b68e
26 octobre 2006
26 octobre 2006
représenté par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP SIEKLUCKI COLIN ALRIC, du barreau de TOURS Monsieur Grégory Y..., demeurant ...
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b8c42a2105dbc59b0e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Madame Paule POIREL Conseiller : Monsieur Alain DESALBRES Conseiller : Madame Christine DEFOY Greffier : Madame Audrey COLLIN
Source officielleChambre sociale TASS
64fab9a70f624005e653f3bb
6 septembre 2023
6 septembre 2023
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 mars 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Colin
Source officielleETRANGERS
670e05e810ea465c0ffcf7f0
12 octobre 2024
12 octobre 2024
Novembre 1971 à [Localité 1] (BOSNIE-HERZ) de nationalité Bosnienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Coline
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8590a4ff9ec259c09507
3 octobre 2024
3 octobre 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président, Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller, Madame Christine DEFOY, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799dd1bc2605de4b471a
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Greffier lors des débats : Mme Annie BLAZEVIC Greffier lors du prononcé : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544804878e0603bc5a08
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
62d2544904878e0603bc5a10
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Greffier lors des débats : Mme Audrey COLLIN ARRÊT : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a1885b6604a26aae8979
10 juillet 2025
10 juillet 2025
---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Audrey COLLIN
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85c65b5a3ab8ca54ea1
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Marie-Laure MIQUEL Greffier lors du prononcé : Madame Audrey COLLIN
Source officiellePage 26 sur 885