contradictoire, afin de pouvoir procéder à l'analyse et à la qualification juridique des faits ; - il est possible de saisir le juge des référés afin de solliciter une expertise permettant d'apporter un éclairage

Elle(s) doi(ven)t disposer d'un éclairage naturel occultable et des capacités d'installation du matériel audiovisuel, informatique et pédagogique nécessaire au bon déroulement des stages / L'agrément est

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Responsable de magasin niveau 6 sous l'autorité et dans le cadre des instructions données par ses supérieurs hiérarchiques », au sein d'un magasin de vente et location d'instruments de musique, sono, éclairage

. (…) » L’article L. 16 A du même livre dispose : « Les demandes d'éclaircissements et de justifications fixent au contribuable un délai de réponse qui ne peut être inférieur à deux mois.

Aux termes de l'article L. 16 du livre des procédures fiscales : " En vue de l'établissement de l'impôt sur le revenu, l'administration peut demander au contribuable des éclaircissements.()/ Elle peut

Bougies et mèches (éclairage) parfumées', - marque verbale 'EARL [14]' déposée le 02 octobre 2000 et enregistrée sous le numéro 00 3 055 014, pour désigner en classes 3, 29 et 30 les : 'Bougies parfumées

Il soutient que : - par les pièces qu'il produit, il rapporte la preuve que la demande d'éclaircissements ou de justifications du 10 août 2015 a été régulièrement adressée à M. et Mme C ; - par suite

Aux termes, d'une part, de l'article L. 16 du livre des procédures fiscales : " En vue de l'établissement de l'impôt sur le revenu, l'administration peut demander au contribuable des éclaircissements.

La société QUATTROBI FRANCE a quant à elle pour activité la commercialisation d'appareils d'éclairage architectural et décoratif.

intégralité de son dossier médical, détenu par le centre hospitalier de la Pitié-Salpêtrière, notamment : 1) les comptes rendus des consultations de chirurgie préalable ; 2) le recueil du consentement éclairé

.) : 1) l'avis de vérification de comptabilité ; 2) les demandes de renseignements et d'éclaircissements ; 3) les mises en demeure de déposer des déclarations ; 4) les propositions de rectifications ;

d'exécution et résistance abusive ; - ordonner le cas échéant la compensation entre les créances réciproques des parties ; à titre subsidiaire, et si la cour ne devait pas s'estimer suffisamment éclairée

bail des désordres importants qui constituaient autant de manquements à l'obligation de délivrance d'un logement décent à la charge de bailleur, notamment concernant le raccordement électrique et l'éclairement

A nouveau réuni aux fins d'information sur le projet le 30 juin 2016, le CHSCT a décidé de recourir à un expert sur le fondement de l'article L 4614-12 du code du travail afin d'être éclairé sur les caractéristiques

Ils soutiennent que l’expert n’a pas délégué sa mission au sapiteur mais a simplement sollicité son avis de l’expert dans un domaine distinct du sien, afin d’avoir un éclairage plus précis, et ce, dans

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" pour un montant de 4 055 euros HT (avenant du 13 mai 2022), " le raccordement de la DEP du bâtiment A à l'aspiratrice " pour un montant de 3 400 euros HT (avenant du 1er juillet 2022), enfin " l'éclairage