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509 résultats pour « Gambu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 12

69fc1fe9cdc6046d47e0c5e4

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

] Actuellement hospitalisé aux hôpitaux de [Localité 2] et incarcéré en détention provisoire à la maison d'arrêt de [Localité 3] comparant assisté de Me Marie DOSE, avocat choisi, substitué par Me GAMBA-MARTINI

Source officielle

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CA

Chambre 4-1

653ca5cc83c9498318209bb1

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

« 102151 TARTELETIETATIN 190GR X 18" pour un montant de 26.50€ HT- facture W 8010101753 en date du 12/01/2018 un carton de 'MAGRETCANARD250/300 SjV 5K' pour un montant de 47.25€ HT 10 étuis de 'GAMBAS

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_21MA02211_20230627

Admin. Appel

27 juin 2023

27 juin 2023

A, né le 22 mai 1954, a été affecté en qualité de gendarme à Rikitea, dans l'archipel des Gambier, du 16 janvier 1983 au 15 novembre 1984 puis à Mururoa, du 16 novembre 1984 au 21 janvier 1986.

Source officielle
CA

3ème chambre A

63d4ccf192a57405de33171d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ayant pour avocat plaidant Me Marianne SAUVAIGO de la SCP BES SAUVAIGO & Associés, avocat au barreau de LYON, toque : 623 INTIMEES : Mme [F] [H] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 11] (GAMBIE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd9b86842ab80ae3e8c5b72

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

VICTOIRES prise en la personne de son gérant, Monsieur [E] [Y] [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée par Me Géraldine GAMBIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f4

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

au regard de l'importance de l'engagement ; que, dans sa lettre du 10 juin 1996, la société MILLÉNAIRE s'était présentée comme fournisseur des sociétés CANADA DRY, COORS, PHILIPP MORRIS, PROCTER & GAMBLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f8

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

au regard de l'importance de l'engagement ; que, dans sa lettre du 10 juin 1996, la société MILLÉNAIRE s'était présentée comme fournisseur des sociétés CANADA DRY, COORS, PHILIPP MORRIS, PROCTER & GAMBLE

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

6811b6d844bf0d1935aef8fa

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Ma mère volait de la viande, des gambas, et autres. Elle me donnait ces marchandises. Je me demandais d'où cela venait.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fcaa9f0a24730a0fdb6937e

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

La société Airess démontre qu'elle avait comme client la société Procter & Gamble Blois et que bien qu'elle ait proposé un devis de 114. 680 euros, la société Minimax a remporté le marché en présentant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61626b99e62f7c490f224eee

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

[T] épouse [X] C/ SAS FINALYS ENVIRONNEMENT PARTIES EN CAUSE : Madame [Z] [T] épouse [X], demeurant [Adresse 2] APPELANTE COMPARANTE EN PERSONNE, assistée de Me Fanny SERVANT-GAMBIER

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

671740836a24f8a713323d0b

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Eric BOURLION de la SCP CABINET BOURLION, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 50 Substitué : Me Marie-Hélène GAMBIER

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL01817_20241212

Admin. Appel

12 décembre 2024

12 décembre 2024

C..., ressortissant gambien, né le 1er janvier 1998 à Brikama (Gambie), entré sur le territoire français le 3 février 2024, s’est présenté le 7 février suivant à la préfecture de police de Paris pour y

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CA

Cour d'Appel

6253c8bcbd3db21cbdd861b3

Appel

20 juin 2002

20 juin 2002

des Ardennes COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : : Madame C..., Monsieur D..., GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame GAMBA

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CA

Cour d'Appel

S.A. PROMEDISc/Société INNOVEX FRANCE Société ARVEM X

6253c94dbd3db21cbdd87e17

Appel

1 février 2006

1 février 2006

entraînaient leurs équipes de visiteurs informés de la situation.( voir attestation TRAVERT) Elle poursuit en stigmatisant les difficultés d'INNOVEX antérieures à sa constitution comme l'attestent -MM GAMBIER

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CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9057d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

des salons, merchandising : définition du concept et mise en place en collaboration avec le Stylisme Vitrine et la direction Création, et suivi d'actions spécifiques (à titre d'exemple : PROCTER & GAMBLE

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

679331cc31df9338379d271f

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par actes des 16, 17 et 19 février 2015, la société Citeo a assigné devant le tribunal de commerce de Paris les sociétés CMC et Celluloses, ainsi que les sociétés Essity France et Procter and Gamble France

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CAA

3ème chambre

DCA_21TL21729_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

d'œuvre du projet a été confiée un groupement conjoint composé de la société Barbanel, bureau d'études fluides et mandataire du groupement, de la société MD Architecture, architecte, et de la société GAMBA

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CA

Pôle 2 - Chambre 3

61628874dafa129e399518e4

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

Toutefois, le responsable des ressources humaines de l'entreprise qui l'employait, la société PROCTER & GAMBLE, a attesté le 8 novembre 2006 que cet employeur avait l'intention de renouveler son CDD pour

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CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d264

Appel

24 septembre 2009

24 septembre 2009

Ces neuf fournisseurs sont : PROCTER & GAMBLE, COLGATE PALMOLIVE, HENKEL, LEVER FABERGE, UNILEVER BESTFOODS, DANONE, GEORGIA PACIFIC, SARA LEE et KRAFT FOODS.

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CAA

4ème Chambre

DCA_23VE00767_20250408

Admin. Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

En cinquième lieu, leur paiement et leur rattachement à l'opération immobilière litigieuse étant justifiés, peuvent ouvrir droit à indemnisation les deux factures du bureau d'étude acoustique Gamba des

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