, négoce de chevaux et participation aux concours hippiques.

Y... a confié à l'entraînement son cheval Harlem des Bleuets à M.

du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 10.04.2026 à : LE MINISTERE PUBLIC [Y] [D] CENTRE HOSPITALIER D'[Localité 2] ARS DU VAL D'OISE Me Mélodie CHENAILLER

de chambre à la cour d'appel de Rouen, spécialement désignée par ordonnance de la première présidente de ladite cour pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Mme CHEVALIER

et faire avancer son cheval et avoir délivré les règles de sécurité notamment quant à la distance entre les chevaux et l'attitude à adopter pour s'arrêter.

Pour l'alimentation des chevaux, il s'approvisionne en avoine exclusivement auprès des établissements Guy MICHEL (devenus ANJOU MAINE CÉRÉALES), grainetier spécialisé dans l'alimentation pour chevaux de

Et Mme [A] ont cédé leur fonds de commerce à la société L'auberge du cheval blanc.

[D] [N], né le [Date naissance 3] 1957 est tombé de cheval.

ARNAUD pour qu'elle lui apporte conseil et assistance dans l'acquisition de chevaux.

Elle soutient que les moyens soulevés par la commune de Cheval-Blanc ne sont pas fondés.

Il soutient que les moyens soulevés par le GAEC de la Chevallerie ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Date naissance 4] 1952 à [Localité 1] et Madame [A] [C] épouse [M] née le [Date naissance 5] 1940 à [Localité 1] domiciliés tous deux : [Adresse 6] [Localité 6] représentés par Me Thierry CHEVALIER

EXPRO, JCP de [Localité 6] N° Section : N° RG : 22/00097 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées à : délivrées à : Me Nicolas CHEVALLIER CRAMIF le

La présidente de la cour a désigné Mme Chevalier- Aubert, présidente de la 7ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.

GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 23/00491 - N° Portalis DBVS-V-B7H-GACH

demande de copie du résultat de la consultation du 15 janvier 2013 relative à la mise en place d'un réseau d'assainissement collectif dans le hameau de Combres situé sur le territoire de la commune de Chamalières-sur-Loire

MONTREUIL-SOUS-BOIS Représentée par Mme Emilie Y..., chargée d'études juridiques à la CAMIEG, munie d'un pouvoir, INTIME : Monsieur Michel X... ..., ... 20137 PORTO VECCHIO Représenté par Me Nathalie GASCHY

Par une ordonnance du 20 septembre 2024 dont la commune de Cheval-Blanc relève appel, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes a rejeté sa demande.