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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 2
6036944881626136e8442a28
1 octobre 2015
1 octobre 2015
exerçant sous l'enseigne LE RELAIS DU PAVAIS et LE RELAIS DE [Adresse 1] Représentée par Me Patrick BETTAN de la SELARL DES DEUX PALAIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0078 Assistée de Me Eric BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
Rabah Y... Ardjouna X... épouse Yc/M. LE PREFET DU VAR
6253c99dbd3db21cbdd88c97
16 janvier 2007
16 janvier 2007
La Cour était composée de : Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller ; Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf7
21 juin 2006
21 juin 2006
Prud'hommes de LYON du 02 Mai 2005 RG : F 03/00053 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 21 JUIN 2006 APPELANTE :SA LEROY MERLIN FRANCE Rue Chanzy Lezennes 59712 LILLE CEDEX 9 représentée par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd93019
9 mars 2016
9 mars 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9315a
13 avril 2016
13 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d9
14 septembre 2016
14 septembre 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd6cbd3db21cbdd934e4
14 septembre 2016
14 septembre 2016
d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93948
31 janvier 2017
31 janvier 2017
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ea9
18 janvier 2018
18 janvier 2018
Représentant : Me Benjamin D... de la SELARL SELARL 4A, avocat au barreau des DEUX-SÈVRES DEFENDEUR en référé , D'AUTRE PART, - I - EXPOSÉ DES FAITS : Par acte sous seing privé en date du
Source officielleChambre 4-1
6312eec42e6a8e4f13ca6095
27 juillet 2022
27 juillet 2022
2022 N° 2022/276 Rôle N° RG 18/20134 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDQR5 [P] [D] C/ SA WURTH FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 27 JUILLET 2022 à : Me Benjamin
Source officielleChambre 4-8b
687b2a2ae24ceec1d00d9054
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officielle9e Chambre C
60323536dd015b6bb5bd220e
9 mars 2018
9 mars 2018
RG N°16/08208 [S] [K] C/ SAS CLINIQUE BOUCHARD Grosse délivrée le : à : - Me Juliette GOLDMANN, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033f28fcc9beba3388af2f9
28 février 2017
28 février 2017
signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Madame Karine ABELKALON, greffier. *** E X P O S É D U L I T I G E [L] [F], décédé le [Date décès 1] 2012
Source officielleCour d'Appel
6253cb94bd3db21cbdd8dd52
19 décembre 2006
19 décembre 2006
Directoire en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, 8/10 rue d'Astorg - 75008 PARIS représentée par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assistée de la SCP TETAUD LAMBARD JAMI
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f02e91c8e9fcf071279
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Corto Maltese - CS 31271 - 33076 Bordeaux Cédex représentée et assistée par Me Alain Reisenthel, substitué à l'audience par Me Marine Douterlungne, avocats au barreau de Douai ayant pour conseil Me Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
627ca8564781dc057dee7b86
11 mai 2022
11 mai 2022
de son représentant légal ayant son siège social 14 Rue De france 94300 VINCENNES immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CRETEIL sous le numéro 409 240 678 Représentée par Me Benjamin
Source officielleSociale E salle 4
643e358183146e04f531ebda
14 avril 2023
14 avril 2023
[T] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE INTIMÉS : Me [M] [Y] Es qualité de « Mandataire liquidateur» de la « SASU APREVIA ASSURANCES » [Adresse
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
62f349ff82b27805d4d3c049
9 août 2022
9 août 2022
BORDEAUX INTIMÉE d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 05 avril 2022 sans opposition des parties devant Benjamin
Source officielleChambre 4-8a
6622095c9ce14200083895b5
18 avril 2024
18 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE
Source officielleChambre 4-8b
68f3229d48e010cf6a8cd5ed
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePage 25 sur 69