Ils se sont alors rapprochés de l'Université [Etablissement 1] puis l'ont invitée, ainsi que l'association Azur tennis sports, à participer à une médiation.

Elle soutient que cette dette n'est donc plus exigible dans sa globalité et ne participe nullement à l'état de cessation des paiements.

mars 2023, l'AGS de Toulouse a informé le Président de la Cour d'appel qu'elle ne serait pas représentée dans le cadre de cette instance, précisant ne disposer d'aucun élément lui permettant d'y participer

[H] [R], est dispensé de sa participation à la dépense commune des frais de la présente procédure incluant les frais irrépétibles de l'article 700 du code de procédure civile et les dépens.

Elle a restreint son activité de jardinage, elle ne participe pas aux activités de ses enfants.

carence du syndicat des copropriétaires à engager les travaux pour lesquels les fonds ont été réglés au bénéfice de l'action qu'elle a introduite ; - juger que Mme [N] sera dispensée de toute participation

la somme de 14 002,73 euros au titre des charges courantes, augmentée des intérêts au taux légal à compter de la mise en demeure du 20 octobre 2017 ; - la somme de 11 507,13 euros au titre de sa participation

délibération prescrivant la mise en révision du plan d'occupation des sols ; 2) les justificatifs de mise en œuvre des modalités de concertation arrêtées ; 3) toute étude, notamment environnementale, ayant participé

[J] a participé à cette consultation en exprimant son vote contre, par bulletin de vote renvoyé le 26 décembre 2023; que le 25 janvier 2024, [F] [X] a constaté les résultats de la consultation écrite,

spécifiques mis en place pour tous les « rattrapages de cours » qu'il a effectivement assurés, de 2007 à 2008 et de 2015 à 2016 ; 5) les procès-verbaux des jurys d'examens (licence et master) auxquels il a participé

D'autre part, mon élection a surpris et apparemment contrarié notre actionnaire unique [3] ([4]) ; c'est ainsi que Monsieur [D] m'a convoquée pour participer à l'entretien du 18/12/2018 prévu par Madame

discussions relatives aux modalités de rémunération de l'intéressé incluant la partie fixe, la prise en charge des frais et des déplacements, et la mise en place d'un intéressement sous la forme d'une participation

Sur les demandes au titre de la participation au dol du vendeur et pour faute dans le déblocage des fonds Mme [C] estime que ses demandes sont parfaitement recevables et fait valoir que le banquier

Le 15 juillet 2015, la société Arkema a cédé à la société SCD Invest, dont la maison-mère est la société Aramis, l'intégralité de sa participation dans la société [T].

[L] [B], son fondateur et spécialisée dans la vente digitalisée de produits pour les artisans, les TPE et les PME du bâtiment et qui propose un 'marketplace' ont cédé l'intégralité de la participation

dehors de tout état antérieur ou indépendant ; - préciser qu'afin de respecter le principe du contradictoire, le Docteur [X], médecin consultant, demeurant [Adresse 4], devra être convoqué pour participer

[F] de toute participation à la dépense commune des frais de procédure dont la charge sera répartie entre les autres copropriétaires et Ordonner que les sommes déjà perçues à ce titre depuis le début de

Le 10 février 2016, un 'compte-rendu de réunion ' (à laquelle la société [X], convoquée, n'a pas participé) a été établi par le maître d'oeuvre concernant les 14 lots de travaux précisant que les entreprises