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4 733 résultats pour « Romain PROFIT Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre civile

682579fff9fa1d9e57f6216e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il est expressément renvoyé aux dernières écritures précitées pour un plus ample exposé des prétentions et moyens des parties.

Source officielle

Page 24 sur 237

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CA

Chambre 1-8

67ee19716cff766e94e38a4a

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

[P] aux entiers dépens d'appel distraits au profit de Maître Romain CHERFILS, membre de la SELARL LEXAVOUE AIX EN PROVENCE, Avocat associé, aux offres de droit.

Source officielle
CA

11e Chambre B

60326d7e098a34a204d6f2ef

Appel

6 février 2018

6 février 2018

Chambre B ARRÊT EN RECTIFICATION DU 06 FEVRIER 2018 N° 2018/ 26 Rôle N° 17/03398 SA KONE C/ SA AFFINE Grosse délivrée le : à : Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fd9b57b57e720ab032f5690

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

Rôle N° RG 19/01619 N° Portalis DBVB-V-B7D-BDWGL [Y] [B] C/ SAS BON POINT RIVE DROITE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Charles TOLLINCHI Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a0b3cdc6046d4770a662

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant,avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Barthélemy COUSIN-PARTNERSHIPS K & L GATES LLP et par Me Thibaut Gribelin

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a0b7cdc6046d4770a6b3

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

25/14556 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNJN Ordonnance n° 2026/MEE60 (RG: 23/6699, 23/6701, 23/6702, 23/6705, 23/6758, 23/6765,23/8663) Société TUV RHEINLAND LGA PRODUCTS GMBH Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a0b9cdc6046d4770a6ca

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1cecdc6046d4770b7fb

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d1cdc6046d4770b80f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d4cdc6046d4770b873

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1d7cdc6046d4770b8be

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TUV RHEINLAND FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domiciliè en cette qualité audit siège Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat postulant

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6973a1dacdc6046d4770b8d2

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

droit allemand, venant aux droits de TÜV Rheinland Products Safety GmbH, et agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité au siège sis Représentée par Me Romain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92abf

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

X...et Mme Y...sont nées Romane le 22 août 2008 et Lorène le 16 décembre 2010. Les parents se sont séparés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d72

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Deux enfants sont issus de cette union : - Romane, née le 15 novembre 1996, à Tours (Indre et Loire) - Antoine, né le 6 août 2000, à Tours.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c83dbd3db21cbdd84ae4

Appel

23 janvier 1999

23 janvier 1999

TF1 et la société EDITIONS DU COLLECTIONNEUR à payer aux consorts Y... les sommes de : o 150.000 francs du chef de contrefaçon, estimant que l'ouvrage litigieux était une adaptation non pas des romans

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d58

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

candidature au " projet de mobilité externe intervenu dans le cadre du plan de départs volontaires dans le cadre du projet de réorganisation visant à sauvegarder la compétitivité de ST-Ericsson " adressée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d022

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

Et le 13 février suivant les époux D... ont mis fin à leur projet en raison de cette renonciation. La S.A.R.L.

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_24TL00575_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

A B a demandé au tribunal administratif de Toulouse d'annuler l'arrêté du 8 novembre 2023 par lequel le préfet de la Haute-Garonne a décidé son transfert aux autorités roumaines responsables de l'examen

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA06151_20220408

Admin. Appel

8 avril 2022

8 avril 2022

Par un arrêté du 17 septembre 2021, le préfet de police a ordonné le transfert de l'intéressé aux autorités roumaines.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

63cb92a79c02507c9078dc4a

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

de Maître Romain Cherfils, membre de la SELARL Lexavoué Aix en Provence, avocat associé aux offres de droit.

Source officielle