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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

5fdcc9621c8d8a34c801e2be

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Monsieur Pascal G... [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922c7

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Pascal X..., Mme Pascale Y... épouse X...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e9551627057d32e0d4

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53c

Appel

20 août 2008

20 août 2008

de CARPENTRAS INTIMÉE : SCI LES DEUX FILLES prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 1187 Route de Carpentras 84330 CAROMB assistée de la SCP PASCAL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b9bd3db21cbdd8612f

Appel

5 février 2002

5 février 2002

Lotissement Y... 79260 LA CRECHE Représentant: Me Marc FIARD (avocat au barreau de POITIERS) Président: Yves DUBOIS, Président Conseiller: Pascal VIDEAU, Conseiller Conseiller: Annick FELTZ, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd20

Appel

2 mai 2011

2 mai 2011

Puis par une ordonnance 24 février 2010, ce même magistrat a maintenu ces dispositions sauf à accorder au père, la possibilité de sortir les enfants du lieu de visite médiatisé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0e1

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

C/ SA CREDIT LYONNAIS, Eric Y..., Pascale Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e69

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Arrêt Assistance Publique des Hôpitaux de Paris / consorts X... et autres page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pascale X... est née le 3 octobre 1970 Peu après une opération de l'hypophyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e6c

Appel

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Arrêt Assistance Publique des Hôpitaux de Paris / consorts X... et autres page 3 FAITS PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Pascale X... est née le 3 octobre 1970 Peu après une opération de l'hypophyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4c

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

Pascal X..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918b6

Appel

30 juin 2014

30 juin 2014

Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f525

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

3e chambre sociale

660e430f0740db0008fa93d1

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président M.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

65aa218aa34ad1000858180f

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Jocelyne RUBANTEL, Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88ebd3db21cbdd85a0f

Appel

23 octobre 2001

23 octobre 2001

Civile et à défaut d' opposition des avocats des parties ou des parties, Monsieur Pascal VIDEAU, faisant fonction de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1ebd3db21cbdd8a1a7

Appel

11 avril 2007

11 avril 2007

RG N : 06 / 01282 AFFAIRE : Mme Pascale Agnès X... C / M. Jean-Charles Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd92463

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

Pascal Y... S. B/ E.

Source officielle
CA

2ème Chambre

6801dfe4354955cf78ced58e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Les servitudes discontinues sont celles qui ont besoin du fait actuel de l'homme pour être exercées : tels sont les droits de passage, puisage, pacage et autres semblables.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NCCD S.A.S. APONEM ATLANTIQUEc/S.A

6787525afc8e837eda8a6276

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* * * EXPOSE DU LITIGE La SAS Cofiparc (Arval Partner) a loué à la SARL Cassin Pascal trois véhicules suivant contrats de location longue durée du 26 septembre 2018.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

6a225eb9cdc6046d47388357

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

L'immeuble étant muré, l'appartement n'a pas pu être visité, ni la cave.

Source officielle

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