COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2014 ORDONNANCE du 03 Juillet 2014 No ROLE : 13/ 182156e Chambre C ORDONNANCE M128 Dominique Huguette Pierrette X...

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2020, Mme C, représentée par Me Roll, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Toulon du 22 octobre

compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur PERIE, président Madame GUIHAL, conseillère Madame DALLERY, conseillère Greffier, lors des débats : Madame ROLLOT

... 65500 VIC EN BIGORRE Madame DabihaBELKACEMépouse Y... ... ... 65500 VIC EN BIGORRE représentés par la SCP LONGIN, LONGIN-DUPEYRON, MARIOL, avoués à la Cour assistés de Me Véronique ROLFO

Monsieur TESTUT, conseiller a signé la minute, pour le président empêché, avec Madame ROLTE, Greffier.

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE du 09 Juin 2016 No ROLE : 15/ 19113 6e Chambre C ORDONNANCE D'INCIDENT NoM 94 Jean Luc X... C/ Roger Y... Nathalie Z...

Enfin, si le vérificateur a admis, à titre de bienveillance, le partage par moitié de la déductibilité des factures de leurs fournisseurs adressées à " entreprise C ", " Etablissements C Jackson et Rocco

Copie en sera adressée à Me Bruna-Rosso. Fait à Marseille, le 20 novembre 2025.

. et Mme [V] de l'intégralité de leurs demandes ; - Condamner M. et Mme [V] au paiement d'une somme de 916.584,65 € (sauf à parfaire) au titre des échéances de capital et d'intérêts et des frais de roll-over

La SARL FERME EOLIENNE DE LE PORTEL PLAGE a pour activité la construction et l'exploitation de 4 éoliennes sur le site du PORTEL, de marque LAGERWEY composées d'un rotor et composants électroniques LAGERWEY

déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Août 2021 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-000101 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/10/23 à : Me Niels ROLF-PEDERSEN

Madame [A] a fait réaliser des travaux en ce sens d'après facture établie le 21 février 2019 par la SARL TOTI ROCCO ET FILS. ==0== Considérant que les travaux n'ont pas été réalisés de façon satisfaisante

meubles meublants détournées de l'appartement commun entre Monsieur [A] [C] et Madame [E] [M] sis à [Localité 8], soit la somme de 30 000 euros ; CONDAMNER Madame [D] à restituer la montre de marque ROLEX

[F] a refusé la proposition de lavage des pales consistant à faire tourner le rotor pour laver chaque pale au même endroit. Selon cette lettre, M.

; Considérant que les époux, mariés sous le régime de la communauté, ont acquis un appartement à Créteil et un petit terrain en Seine et Marne ; que, lors de la création de la société " Roto

maladresse dans la rédaction de l'arrêté ; - les faits de détention à son domicile d'une arme de poing chargée, de trois fusils, de deux gilets pare-balle et de 4,5 kilogrammes de cocaïne, outre une montre Rolex

D et Mme B, représentés par Me Di Rocco, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge ou, à titre subsidiaire, la réduction, en droits et pénalités, des cotisations

Les fours de vernissage rotor, époxiage et araldite stator contenaient probablement le l'amiante.