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10 813 résultats pour « Jean Pascal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb49bd3db21cbdd8d3fd

Appel

19 octobre 2010

19 octobre 2010

Pagnon Jean-Louis, substitut général.

Source officielle

Page 24 sur 541

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Journal officiel
Radiations

PASCAL, Cédric, Jean, Roger, PASCAL

SIREN 829140086Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

25/08/2026

Voir →

Créations

REY, Pascal Jean-Claude

SIREN 793106170Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

25/08/2026

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Radiations

Bonno, Pascal Michel Jean-Marie

SIREN 840905616Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

25/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

LES DOUCEURS DE ST DO, LEBLANC, Jean-Louis Pascal Daniel Lucien

SIREN 106649577Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 13/07/2026 enregistré au Saint-Brieuc le 23/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00041536, Réf 2204P01 2026 A 02515 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Place de la Mairie 22800 Saint-Donan

23/08/2026

Voir →

Créations

MEUNIER, Jean-Yves Pierre Pascal

SIREN 795362540Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre

21/08/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3a7

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX-SARTRAND et de Monsieur Pierre-Louis PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90970

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

né le 21 Décembre 1936 à LIVOURNE (ITALIE) ... ... 20100 SARTENE assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, Me Pascale GIORDANI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Josette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93379

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport oral, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leur client

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e794

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Jean Claude Y... C/ Mme Jacqueline Henriette Z..., M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

653ca5cb83c9498318209bab

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd90914

Appel

24 juillet 2013

24 juillet 2013

Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e8af

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

Parallèlement, une servitude de passage a été constituée sur la parcelle AS 212 au profit des parcelles AS 210 et AS 211.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd8624a

Appel

11 mars 2002

11 mars 2002

travail, Pascal DIEUDONNE, à déplacer un échafaudage métallique pour le ranger sur le côté du bâtiment de l'entreprise.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd12

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

C/ Pascal Y...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

68d4d14f24e9e62ac3c463d4

Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

° 25/ N° RG 24/01210 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GQR5 APPELANT : défendeur à l'incident Monsieur [L] [G] né le 23 Mars 1962 à [Localité 8] [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me Jean-eudes

Source officielle
CA

1ère chambre

6349001663d497adffda4144

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

PETIT [V] Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Marc GEIGER à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022

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CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e798

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

Pascal Y... tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille mineure Clara Y..., M. Nicolas C..., Melle Marina A..., M. Guillaume B..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f296

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEPT MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Madame Pascale Marie Joelle X...

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CA

2 e chambre civile

670a115af178dc2492b0fa10

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 juin 2024 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Marie-Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3ae

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

GENERAL TRAILERS FRANCE ... 91050 EVRY CEDEX représenté par Me Pascal GOURDAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D 1205 substitué par Me Annie SCEMAMA, avocat au barreau de PARIS, S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d170

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

le passage entre les parcelles n° 340 et 380 et une expertise a été ordonnée, confiée à M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da8a

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

représentée par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assistée de Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me AUSSUDRE, avocat. Monsieur Jean Pierre C...

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

Pascal X... C/ Mme Eliane Y...veuve X... Mme Christèle X... Mme Agnès X...

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CA

4e Chambre A

603592c1808896b76c21db1b

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

PROUZAT, Président de chambre Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller Madame Christine LORENZINI, Conseiller qui en ont délibéré.

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