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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielleChambre 2-4
66fe354291b69e88a370fb65
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[F] [O] qui succombe doit être condamné aux dépens d'appel, qui pourront être recouvrés directement par Me Didier Escalier.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Roger Xc/Madame Lucienne Y
6253ccc2bd3db21cbdd912f6
5 mars 2014
5 mars 2014
non comparants ni représentés INTIMÉS --- = oO $ Oo =--- Nous Didier BALUZE, Conseiller de la Mise en Etat, assisté de Line Marie BISSERIER, Greffier, Après avoir appelé l'affaire à notre audience
Source officiellePremier Président
65c1dc4ab1dbba0008e25c6e
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[J] [N], sous tutelle du [Adresse 8] Nous, Didier DE SEQUEIRA, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats, d'Astrid
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e75
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Le 19 Décembre 2017, Monsieur Didier DE SEQUEIRA, Conseiller à la Cour d'Appel de LIMOGES, spécialement désigné pour suppléer la Première Présidente légitimement empêchée, assisté de Monsieur Claude FERLIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd90523
4 avril 2013
4 avril 2013
instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Juillet 2011, enregistrée sous le no 09/ 00284 APPELANT : Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90eda
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Limoges) SARL MISS CAR en liquidation judiciaire, demeurant 29, rue Jean Mermoz-87220 FEYTIAT Représentée par Me Mathieu BOYER, avocat au barreau de LIMOGES INTIMÉS --- = oO $ Oo =--- Nous Didier
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88df63d990008817ec3
23 janvier 2024
23 janvier 2024
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE 1° section RG N° : N° RG 23/00590 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FKDX-11 Monsieur [P] [N] Représentant : Me Didier LEMOULT de la SCP LR AVOCATS & ASSOCIES
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8627c
16 mai 2002
16 mai 2002
suivant déclaration d'appel du 27 Juin 2001 APPELANTE : Madame Hélène X... épouse FRANCE Y... née le 18 Janvier 1958 à LYON (69003) de nationalité Française Le Varrioz 182 route de Chambéry 38110 ST DIDIER
Source officielle4e Chambre B
61635155a2ead9ed860b6f6d
23 mai 2011
23 mai 2011
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Didier CHALUMEAU, Président , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
615e0defc25a97f0381f508f
21 novembre 2014
21 novembre 2014
/ Me [T] [D] - Administrateur judiciaire de [B] [M] Me [T] [D] - Administrateur judiciaire de [B] [M] [B] [M] épouse [C] [P] [M] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea60
4 janvier 2012
4 janvier 2012
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 octobre 2011, en audience publique, devant Monsieur Didier
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee9
27 novembre 2012
27 novembre 2012
Didier X... C/ Mme Catherine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c96
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0f2
8 février 2012
8 février 2012
SA ALLIANZ IARD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Didier X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032ca29f2d8fe3fae115f6f
23 novembre 2017
23 novembre 2017
[Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Jean-Luc BERNIER DUPREELLE, avocat au barreau de PARIS, toque R 046 INTIMES Me [Z] [Z] en qualité de co-liquidateur de la société IMPRIMERIE DIDIER
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603580325c2a67a582a3c84b
14 avril 2016
14 avril 2016
substituée par Me Julie PITOT, avocat au barreau D'ESSONNE INTIMEES CPAM DE L'ESSONNE [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 SA DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cde
30 novembre 2001
30 novembre 2001
Par requête en date du 7 décembre 1998, Monsieur Didier X..., alléguant être victime de dégâts à ses cultures maraîchères qui auraient été causés par des lapins sur différentes parcelles qu'il exploite
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d6c
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Au cours de ce délibéré, Monsieur Didier BALUZE, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Didier BALUZE, Conseiller faisant fonction de Président, de Monsieur Pierre-Louis PUGNET et de Monsieur Gérard
Source officielle8e Chambre C
5fde257a37a2b402b102f90e
5 juillet 2018
5 juillet 2018
APPELANTS Monsieur Didier X... né le [...] à Peronne (80) demeurant [...]
Source officiellePage 24 sur 330