Le 16 avril 2015, madame [T] [M] a signé avec monsieur [W] et la société ARTMEDI un contrat dit de collaboration avec la société ARTMEDI.

Le 28 juin 2013, elles ont conclu un «contrat de collaboration» auquel Anne A... a mis fin par une lettre recommandée du 21 mars 2015, à effet au 30 juin 2015.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

SUR QUOI, LA COUR Considérant que Monsieur [F] soutient : - que sa collaboration avec la société Sophia Publications a été constante et régulière pendant 10 ans, - qu'elle s'analyse en un contrat

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Monsieur Christian COUCHET, Conseiller Madame Françoise BEL, Conseiller

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme COLENO, présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

quant à la nature et au montant des frais de presse déclarés par Mme X..., a demandé à celle-ci des explications et, après un entretien entre les parties, suspendu pendant une dizaine de jours la collaboration

Constatant la réalisation de la condition d'obtention du prêt, les parties ont réitéré leur engagement de cession, de non concurrence et de collaboration par acte du 27 février 2008 avec prise de possession

son employeur ne produit aucune pièce établissant que son attitude à l'égard de certains confrères et de certains patients posait problème et que tout au contraire il justifie quant à lui que ses collaborations

En décembre 2004 la Société DISTEBE a mis fin définitivement à leur collaboration.

contrat pour la première fois : l'opposant y découvre un apport par sa soeur d'une somme de 10 000 francs, importante à l'époque, qui, à ses yeux, est la juste rémunération par ses parents de sa collaboration

de prendre position dans un contexte pédagogique sur une question de nature historique, alors qu'il est un fait incontestable que les services de police ont été placés sous la coupe du régime de collaboration

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Par un courriel du 13 décembre 2022, le professeur B... l’a informé qu’il était mis fin à leur collaboration. M.

Les techniciens, qui sont les personnels travaillant en étroite collaboration avec les chercheurs, pour assurer le soutien technique indispensable aux travaux de recherche et de développement expérimental

Aux termes de ce texte, cette indemnité équivaut à un mois de salaire par année de collaboration sans qu'il y ait lieu de distinguer les années complètes des fractions d'années.