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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e90c
23 novembre 2011
23 novembre 2011
MEDIAPOST (SIEGE SOCIAL) en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdbebd3db21cbdd94583
29 avril 2019
29 avril 2019
Société AGENCE IMMOBILIERE GALLIC EURL TERMET BRUNO Me P... E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e10
18 décembre 2013
18 décembre 2013
C/ Véronique Z..., Bruno A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc4bd3db21cbdd9134e
26 mars 2014
26 mars 2014
juridictionnelle de RENNES No BAJ : 2013/ 13101 N RG : 14/ 01992 Bureau d'aide juridictionnelle de RENNES Section : 1ère instance JURIDICTION SAISIE DU LITIGE COUR D'APPEL DE RENNES DEMANDEUR Monsieur Bruno
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
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2 août 2024
2 août 2024
Jean-Pascal ARLAUX, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
653760f4974d258318455115
23 octobre 2023
23 octobre 2023
mémoire écrit en date du 20/10/2023 MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
653760f4974d258318455117
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GUILLEMINOT, avocat au barreau de DOUAI MINISTÈRE PUBLIC M. le procureur général représenté par Mme Dorothée COUDEVYLLE, substitut général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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3 juillet 2018
3 juillet 2018
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Madame Soleine C...
Source officielleCour d'Appel
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29 mai 2008
29 mai 2008
Jean-Pierre COTE (Délégué syndical ouvrier) INTIMÉE SA SUD EUROPE SERVICES WAGONS LITS PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL 126 Rue de Charenton 75012 PARIS représentée par Me Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92fbf
3 mars 2016
3 mars 2016
représenté par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES SARL PATABAR dont le siège social est avenue de la Grande Terre-55000 BAR LE DUC représentée par Me Bruno GREZE, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle5ème chambre
DCA_25VE00611_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le rapport de Mme Bruno-Salel a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910f9
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Mickaël X... ... 56110 LE SAINT Appelant, non comparant Madame Mélanie A...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fe
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Isabelle Z... ... 44600 ST NAZAIRE Appelante, non comparante ET CONSEIL GENERAL DE
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910ff
7 février 2014
7 février 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Mademoiselle Aliza Z... ... 29370 CORAY Appelante, non comparante ET Monsieur Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef88
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 22 Mars 1963 à SAINT OMER (62500) demeurant ... 62120 MAMETZ représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour ayant pour conseil Maître Bruno WACHEUX, avocat au Barreau de CALAIS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
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19 janvier 2023
19 janvier 2023
[X] [I] en qualité de liquidateur de Monsieur [O] [K], exerçant sous l'enseigne LOGIBAIL [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Vincent SPEDER, avocat au barreau de VALENCIENNES Nous, Bruno
Source officielleTARIFICATION
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8 octobre 2024
8 octobre 2024
ARRET N° [8] C/ [7] Copies certifiées conformes - [8] - [7] - Me Bruno Lasseri COUR D'APPEL D'AMIENS TARIFICATION
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
6700d6f6836fac7141b7ea44
4 octobre 2024
4 octobre 2024
AMBULANCES LES MERISIERS, représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 - N° du dossier 35470 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° 596 /2024, 2 pages) Nous,
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa9361
3 avril 2024
3 avril 2024
NATURE Représentant : Me Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Compagnie d'assurance GROUPAMA RHONE-ALPES AUVERGNE Représentant : Me Bruno METRAL de la SELARL
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60343d6054d4e72ea21f4381
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Chantal HUTEAU, lors des débats ARRET : - Contradictoire
Source officiellePage 24 sur 502