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647 résultats pour « Bitoun »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

603489b9c3888a7702096878

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

relations publiques'; services de vente au détail par voie électronique de parfums, de produits de beauté, de bougies, d'encens, de coutellerie, de fourchettes et cuillers, de lunettes (optique), de bijouterie

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6035312f253bc35b8a0b94de

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

Architecture Miniature, devenue Archimini, un bail commercial portant sur des locaux d'une surface d'environ 30m² à usage de vente d'articles en céramique, de décoration et de souvenirs de Paris, de bijouterie

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CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a825

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Actuellement, Monsieur Gabriel X... expose que : -il exerçait la fonction de cadre commercial pour la Sté GAY FRERES DORGAY mais son emploi est celui d'un représentant de commerce en bijouterie puisqu'il

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d814

Appel

28 février 2011

28 février 2011

qu'ils ont deux enfants dont ils s'occupent en alternance ; Attendu que Madame Y... travaille à temps partiel depuis octobre 2005 en qualité de responsable adjointe non cadre dans le domaine de la bijouterie

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CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd9289e

Appel

19 octobre 2015

19 octobre 2015

Lorsque je vous ai questionné sur la provenance de ce bijou « un jonc en plaqué or représentant l'île de la Guadeloupe que ma boutique vend », vous m'avez affirmé que ce bijou était celui d'une cliente

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CA

4eme Chambre Section 2

69fd7053cdc6046d47023ed4

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La convention collective applicable est celle nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, et activités qui s'y rattachent. La société emploie au moins 11 salariés.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6a1926a9cdc6046d4753e7a4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La destination des lieux est l'activité de « vente d'articles pour fumeurs, vente de bibelots, abat-jour, bijouterie fantaisie, articles de [Localité 1], décoration à l'exclusion de la cristallerie, galerie

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CA

14e chambre

5fd9ca2570e59c0312d509c4

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

, berard,bordalis, droulers, mollard, nicolay, guynet, fouillade, brillaud, voituron, quin, sebag, herard, cousseran, folacci, peyre, riou, richard, scherb, donnard, glize-fournier, fouques-duparc, billoud

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

63104bcb4709e24f13d554d0

Appel

31 août 2022

31 août 2022

La société emploie 708 salariés et applique la convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987.

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

633e704af8faf13e2e973e56

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES : Claire's est un groupe indépendant dont le siège est localisé aux États-Unis , qui commercialise des bijoux fantaisie et accessoires par le biais

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CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b281a7b805de12b588

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Exposé du litige : Mme [E] a été embauchée par la Société THOM (SAS) dont l'activité est le commerce de détail en bijouterie, par contrat à durée indéterminée à compter du 11 janvier 2005 en qualité

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Pôle 6 - Chambre 7

627df94e0d41e0057d43e698

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

à la Cour : Jugement du 10 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° 18/00905 APPELANT Monsieur [U] [K] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Bintou

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CA

Pôle 6 - Chambre 6

6629f370dc6faf0009588a5b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

Cour : Jugement du 05 Juillet 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 20/03194 APPELANTE Madame [N] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Francine BIBOUM

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Chambre pôle social

6711fafc7603bf88a1884bbf

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

FAITS ET PROCÉDURE La SAS [12] (la société), exploitant une activité de commerce de détail d'horlogerie et de bijouterie sous l'enseigne Carador, a fait l'objet d'un contrôle de l'URSSAF pour les années

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Chambre 3-1

6788a5d05e7520ea67f8e4d3

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Le 3 juillet 2015, la Sarl [X] [M] et Fils, exploitant un commerce de bijouterie-joaillerie, a souscrit auprès de

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Pôle 6 - Chambre 7

6867653f9f40b42a26419d02

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Cour : Jugement du 15 Décembre 2021 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 20/00629 APPELANTE Madame [J] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Bintou

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Chambre Sociale

68806d43bf1211186fbec9eb

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

. ************** FAITS ET PROCEDURE La société [3], qui exerce une activité de commerce de détail, d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé, est immatriculée auprès de

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CA

Pôle 6 - Chambre 10

603322c4194e8e94348b322e

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

La convention collective applicable est celle du commerce de détail de l'horlogerie, bijouterie. Monsieur [U] était affecté sur la boutique POIRAY situé [Adresse 6].

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CA

4e Chambre A

60337b98a0887c2f924c7123

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

l'aménagement de ces deux vitrines a été réalisé courant 1988, qui a consisté en la création de surfaces commerciales supplémentaires le long du passage débouchant sur la [Adresse 1], servant à une bijouterie

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CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163402d7dbf94c22343ca7c

Appel

17 mars 2011

17 mars 2011

[K] a été engagée par la société DINH VAN à compter du 1er avril 2003, en qualité de femme de ménage coursière, catégorie 2 coefficient 118, la convention collective applicable étant celle de la bijouterie

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