, comptes-rendus et autres documents des assemblées générales des ligues régionales et des comités départementaux où figurent les représentants élus des associations affiliées leur permettant de participer

finances publiques à sa demande de communication de la copie des documents suivants : 1) le premier volet de quatre titres exécutoires émis par la commune de Moyvillers pour le recouvrement d'une participation

l’ensemble du territoire de compétence attribué à la MDPH ainsi que les résultats sur la politique d'insertion par année au sens de la loi du 11 février 2005 relative à l'égalité des chances, la participation

rémunération ; 3) l'impact réel de cette manifestation, matérialisé par tous les indicateurs appropriés, notamment les mesures d'affluence des visiteurs qui ont pu être réalisées ; 4) les modalités de la participation

Dans le cadre de son activité professionnelle, il participe à des compétitions nationales et internationales sur internet ou à des tournois en réseau local au sein d'une équipe et/ou d'un club.

à payer au FCT Castanea ayant pour société de gestion la société Equitis Gestion et représenté par son recouvreur, la société MCS et Associés, la somme totale de 97078,49 euros à hauteur de leur participation

des désordres allégués par Madame [B], a: ''Dit que les préjudices matériels imputables à la société Cristallerie [V] [F] se chiffrent à 34.000 euros ; '' Dit et jugé que la maitrise d''uvre a participé

qu'il n'est établi aucun lien de causalité entre la faute alléguée et le préjudice subi, - débouter Mme [N] de toutes ses prétentions ainsi que de son appel incident, - subsidiairement, vu la participation

R] représente une menace à l'ordre public notamment en raison d'une condamnation par le tribunal correctionnel de paris le 12 février 2019 à une peine de 7 ans d'emprisonnement pour des faits de participation

[B] n'ayant pas participé au vote. Le procès-verbal de cette assemblée générale extraordinaire a été notifié par lettre recommandée du 17 mai 2022. Par acte d'huissier du 18 juillet 2022, M.

452,67 euros - indemnité de licenciement : 2 825,03 euros - dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse : 6 800 euros - dommages et intérêts pour privation de prime de participation

à la cour, sur le fondement des articles L 124-5, l'annexe 1 de l'article A 243-1 du code des assurances, de : Confirmer en toutes ses dispositions le jugement du 14 avril 2025, Juger que la participation

par Mme [X] : 2 208 euros HT dont 75 % à sa charge et 1.284,08 euros, * au titre de la perception des indemnités d'aide juridictionnelle de 6 853,03 euros dont 75% à sa charge, * au titre de la participation

immobilier [Adresse 3] à payer à la SCI Goodwill la somme de 1.500 euros au titre de ses frais irrépétibles ainsi qu'aux entiers dépens de l'instance, - Dit que la SCI Goodwill sera dispensée de toute participation

tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains le 15 juillet 2025 à une peine de 12 mois d'emprisonnement ainsi qu'à une interdiction du territoire français pour une durée de cinq ans pour des faits de participation

La société Arpège a participé en qualité de maître d''uvre. La réception est intervenue le 14 décembre 2020.

Ils ont également accepté de participer au surcoût de l'opération induit pour M. et Mme [A] aux termes d'un protocole d'accord signé le 31 janvier 2021.

l'immeuble du [Adresse 2] à [Localité 4] au paiement de la somme de 10 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - RAPPELER que Madame [C] sera dispensée de toute participation