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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9f1bd3db21cbdd89a09
15 novembre 2007
15 novembre 2007
2000,2001,2002 et 2003 les fausses facturations que le commissaire aux comptes a lui-même établies pour l'exercice 2004 à la suite d'un contrôle approfondi, -ont seulement formulé des propositions d'ajustement
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b00f
28 mars 2008
28 mars 2008
Il soutient ensuite qu' il a subi une perte sur ses droits à retraite- d' autant qu' une autre erreur de calcul, tenant à la non prise en compte d' une prime d' ajustement qu' il percevait du temps de
Source officielle2e Chambre
615e0cf3c25a97f0381f4b3b
11 décembre 2014
11 décembre 2014
MEETUTOO ne démontre pas une quelconque inexécution contractuelle d'elle-même; - son offre est basée sur la plate-forme technique dont la seule version est 7.1, et non 7.2 ou 7.8; - tous les ajustements
Source officielle5ème chambre
DCA_21VE00953_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
fixé par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre chargé de la fonction publique, du ministre chargé de l'outre-mer et du ministre chargé du budget d'un coefficient multiplicateur d'ajustement
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f19f
17 novembre 2011
17 novembre 2011
Au cas d'espèce, toutefois, au cas d'espèce, le juge ne pouvait compte tenu du marché local, retenir un taux d'ajustement de la valeur libre à la valeur occupée inférieur à 10 %.
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ba
12 avril 2012
12 avril 2012
juin 2010, diverses sommes correspondant notamment à des frais de rejet de prélèvement, aux frais exposés par la mise à disposition d'un véhicule relais en janvier, février, mars et avril 2010, à l'ajustement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6629f371dc6faf0009588a7f
24 avril 2024
24 avril 2024
La mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dès lors que les troubles psychiques décrits et les éléments de dangerosité non critiqués rendent l'hospitalisation complète nécessaire pour un ajustement
Source officielleChambre 17 (SC)
66bd9a0c1329d1cb8b24ae60
13 août 2024
13 août 2024
régularité de la procédure, avant de souligner que les propos d'audiences de Mme [I] sont plutôt cohérents, sans éléments de délire perceptible, que celle-ci prend bien son traitement, qui reste à ajuster
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
661e14dc0f653b0008df2b99
15 avril 2024
15 avril 2024
Il a communiqué un certificat de situation en date du 9 avril 2024 qui fait état de ce que le traitement a été diminué mais doit se poursuivre pour ajustement thérapeutique; M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6684eb10a0de54ff609f8082
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dès lors que les troubles psychiques décrits rendent l'hospitalisation complète nécessaire pour un ajustement thérapeutique et un contrôle des conditions
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6684eb10a0de54ff609f8086
2 juillet 2024
2 juillet 2024
La mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dès lors que les troubles psychiques décrits rendent l'hospitalisation complète nécessaire pour un ajustement thérapeutique et un contrôle des conditions
Source officielleTARIFICATION
6789fa4c0c7dc206c9eb7e95
16 janvier 2025
16 janvier 2025
* * * DECISION De 1965 à 1996, Monsieur [K] [C] a été employé en qualité d'ajusteur-mécanicien pour le compte de la société [6], dont une partie de l'activité a été reprise par la société
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6801dcb52d41c0a3fc6eca97
17 avril 2025
17 avril 2025
Les pièces de la procédure, en particulier l'avis médical motivé du 15 avril 2025 relève que «'malgré un ajustement des traitements, il persiste une excitation psychique.
Source officielle1re chambre civile
659cf1690b6b43000800d800
8 janvier 2024
8 janvier 2024
aussi la persistance de troubles mentaux actuels rendant impossible son consentement réel et authentique aux soins ainsi que la nécessité de l'hospitalisation afin de stabiliser son état de santé et ajuster
Source officielle1re chambre civile
65a0ef885bbe450008b2cfcf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
La patiente n'identifie pas les symptômes et les attribue à des facteurs externes ou les banalise.Diagnostic de trouble de l'humeur bipolaire fortement probable, nécessitant encore un ajustement thérapeutique
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929bb
4 novembre 2015
4 novembre 2015
Il considère qu'une sortie précoce au domicile, comme elle le demande, sans travail psychothérapeutique et ajustements médicaux, conduirait à une rechute alcoolique précoce et à sa mise en danger.
Source officielleChambre sociale 4-2
6968ba27cdc6046d475f659f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A ce jour, l'ensemble des livrables sont significativement en retard que cela soit par rapport au calendrier initial ou par rapport à chaque calendrier ajusté pour chaque itération ou sprint.
Source officielleChambre Premier Président
6364bc2de405357f749eaccf
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il a besoin de soins, il présente les symptômes négatifs de la schizophrénie comme les troubles dépressifs, il faut ajuster le traitement notamment quant à la dopamine.
Source officielleSociale E salle 4
643e35b783146e04f531ebe8
14 avril 2023
14 avril 2023
d'entreprise en novembre 1979, secrétaire de ce comité et conseiller prud'hommes de décembre 1982 jusqu'en décembre 2007 ; que les éléments de fait qu'il présente sont son maintien en tant que tourneur-ajusteur
Source officielle4eme Chambre Section 1
6610e5f474ef9f00086f6756
5 avril 2024
5 avril 2024
aux débats, des embauches sont intervenues sur certains sites, concomitamment au licenciement, ainsi: sur le site de [Localité 6], un Directeur technique en mars, un responsable business unit et un ajusteur
Source officiellePage 23 sur 171