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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c33f
1 juillet 2008
1 juillet 2008
application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2008 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur RICHARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6629f36bdc6faf000958897f
24 avril 2024
24 avril 2024
RICHARD R.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6034227c84c8cb111a763e7c
25 janvier 2017
25 janvier 2017
- signé par Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère faisant fonction de présidente et par Mme Lydie SUEUR, greffier. ***** Par acte sous sein privé du 9 février 1987, M.[M] et M.
Source officielle2ème chambre section A
62e37916f18708e2e904b032
28 juillet 2022
28 juillet 2022
EXPRO, JCP D'AVIGNON 23 mars 2021 RG :11-20-757 SA GRAND DELTA HABITAT C/ [I] Grosse délivrée le à Me Pomiès Richaud Me Tartanson COUR D'APPEL DE NÎMES
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
22 mai 2008
Nola, Richard, Stanley, Lieva, Katia, Rosita, Bordeaux, Flora X... (les consorts X...) ont trouvé des acquéreurs pour l'ensemble au prix de 900 millions de francs Pacifique.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6466
5 avril 2024
5 avril 2024
CONSEILS ANALYSES ET PARTICIPATIONS ETIENNE RICHAR D S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd9209f
26 février 2015
26 février 2015
SA ORANGE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 26 FÉVRIER 2015 APPELANTS : Monsieur Christian A... es qualité de secrétaire du CHSCT 170 Avenue Pierre Bérégovoy 84913
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89779
27 mars 2007
27 mars 2007
né le 24 Novembre 1948 à MARSEILLE (13000) ... 13006 MARSEILLE représenté par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour INTIMÉE : S.C.I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
67ef6c789a9834ffd825faaf
2 avril 2025
2 avril 2025
RIMBAUD.
Source officielleChambre 1-4
6438f1bda942a604f5e9316b
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-4 ARRÊT AU FOND DU 13 Avril 2023 N° 2023/ Rôle N° RG 18/09204 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCRBQ Société AMAYENC RIGAUD ET ASSOCIES C/ S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e5c
12 décembre 2006
12 décembre 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officielle2e chambre sociale
64379dd39477fe04f5cc64b8
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, en remplacement du président, empêché Madame Magali VENET, Conseiller Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd917fb
16 juin 2014
16 juin 2014
APPELANT Monsieur Jean-Pierre X... ... 97170 PETIT-BOURG Représenté par Monsieur Gaby Y...
Source officielle4ème B chambre sociale
5fdd3997d94396a245e173b8
26 septembre 2018
26 septembre 2018
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 JUILLET 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président,
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6162be8e99b588421c5e38b9
29 novembre 2012
29 novembre 2012
liquidation judiciaire de la société SCI MTM ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] représentée par : Maître Pascal GOURDAIN (avocat au barreau de PARIS, toque : D1205) assistée de : Maître Richard
Source officielleChambre sociale
627ca8a44781dc057dee7cf6
11 mai 2022
11 mai 2022
Arrêt n° du 11/05/2022 N° RG 21/01464 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBDX OB / LS Formule exécutoire le : à : SELARL FOSSIER NOURDIN SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO
Source officielleCour d'Appel
6253c9bcbd3db21cbdd89234
30 octobre 2007
30 octobre 2007
PA/SD MINUTE No Copie exécutoire à - Me Martine RICHARD-FRICK Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le 30.10.2007 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02566_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleSociale C salle 1
5fddc4a3a707c86a1eafdc1d
30 mars 2018
30 mars 2018
Richard X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb45
3 juillet 2008
3 juillet 2008
CHAMBRE SOCIALE Prud'hommes GROSSES à Me Stéphanie BLANC- PELISSIER SCP SIMON- WURMSER- SCHWACH- BOUDIAS- FREZARD COPIES à Richard Y... S. A. S.
Source officiellePage 23 sur 313