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2 639 résultats pour « Moussier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Il est avéré que la pose de closoirs en mousse, qui doivent être certainement changés pour être vétustes et cassants, n'était pas prévue au devis ne concernant encore une fois qu'une intervention ponctuelle

Source officielle

Page 23 sur 132

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Journal officiel
Créations

MOUSSIER, valérie, antoinette, marina, BARNOUIN

SIREN 107217804Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

28/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR ERIC MOUSSIER

SIREN 827770934Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

19/07/2026

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Radiations

Moussier, Luc Marc Jean

SIREN 500581939Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/05/2026

Voir →

Radiations

MOUSSIERE, Andrée, Véronique, PIERDON

SIREN 828362814Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

Radiations

PIERDON-MOUSSIERE, Ludovic, Guy, Jack

SIREN 912800463Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20216269

Appel

25 novembre 2021

25 novembre 2021

publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants relatifs aux hôpitaux Albert Chenevier, Paul Brousse, Corentin Celton et Louis Mourier

Source officielle
CA

Avis

CADA:20211636

Appel

15 avril 2021

15 avril 2021

de communication, par voie dématérialisée, des documents suivants, établis en application de l’article L3222‐5‐1 du code de la santé publique, relatifs à l'hôpital Corentin Celton, à l'hôpital Louis Mourier

Source officielle
CA

2e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 2] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025-6134 du 02/09/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentant : Me Rachid EL MOUNSI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

668cd24dbbc9a118c6c63fd7

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

[B] [Y] Né le 08 novembre 1994 à [Localité 1] (Pakistan), de nationalité pakistanaise RETENU au centre de rétention : [2] assisté de Me Moussa Nesri, avocat de permanence au barreau de Paris et de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65b0bf178d0ccf000877e6d0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Mme Valérie MOUNIER ARRET : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65b0bf588d0ccf000877e6f0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Greffier, lors des débats : Mme Valérie MOUNIER ARRET : - réputé contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6538b4187ffc2c8318ee014b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsier Michel RISPE, Président de Chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Claire DAVID, Magistrate

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aa6

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Moussa Y... interprète en arabe, tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PREFET DE LA SEINE SAINT

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CAA

Juge des référés

ORCA_25DA00788_20250904

Admin. Appel

4 septembre 2025

4 septembre 2025

L'article " comoresinfo.net/moussa-le-roi-des-meubles-aux-comores " cité par le préfet démontre qu'une formation en menuiserie y est accessible.

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6688de7a676b73dd81b97354

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Le 14 septembre 2018, la ligne de plaque Knauf rencontre des problèmes techniques liés à l'installation de mousse.

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CA

2ème Chambre

68676a27ae73470041cef83f

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE Par acte sous seing privé du 20 décembre 2001, la SCI Doron Isère a consenti à la société [R] Equipement Hôtelier un bail commercial portant sur un bâtiment situé [Adresse 10] à Moûtiers

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CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a48

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

MALMAISON Représentée par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP SCP NABOUDET-HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée sur l'audience par Me Julien GUIRAMAND de l'AARPI GUIRAMAND ALLEMAND MOUSSY

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CA

2ème chambre section C

65a0f0165bbe450008b2d015

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Portalis DBVH-V-B7G-ITCX CS JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION D'ALES 08 septembre 2022 RG :21/00878 [H] [F] C/ [W] Grosse délivrée le à Me Mourier

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

60337fd3c7d44b3384c4b1e3

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

FAITS ET PROCEDURE La société Dakem a pour principale activité la conception, la fabrication et la distribution de produits biocides, en particulier le spray anti-moustiques Moskito Guard.

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CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa3

Appel

21 août 2007

21 août 2007

REVA 9 VENANT AUX DROITS DE LA S.A PIERRELAYE MOTOCULTURE ... 95280 JOUY LE MOUTIER Représentée par Me Anne LOEFF-ANTOINE, avocat au barreau de PONTOISE, vestiaire : 100 APPELANTE ***********

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CA

Cour d'Appel

6253ca26bd3db21cbdd8a382

Appel

22 février 2008

22 février 2008

. - PARTIE INTERVENANTE LA CAISSE CPAM DE LA GIRONDE, Place de l'Europe 33000 BORDEAUX, Intimée, Absente, représentée par maître ABDI loco maître MOUNIER, avocat au barreau de BORDEAUX.

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CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1b3

Appel

10 mars 2009

10 mars 2009

né le 15 Janvier 1965 à TOURS (37000) de nationalité Française ... 34160 ST JEAN DE CORNIES représenté par la SCP TOUZERY-COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me Eric DE MOUSTIER, avocat au barreau

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CA

Ch. civile et commerciale

696b31f2cdc6046d479dda27

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

& Design Group), la production des pièces composites à fixer sur l'armature des sièges afin qu'elle soit équipée avec les mousses et les tissus (Volum-e) et les selliers pour la découpe des mousses et

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CA

1re chambre civile

63be637913ef607c90ab649b

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

couverture deviennent infiltrantes lors de fortes précipitations, n'avait pas pu être constaté et qu'il résultait des tests et de l'analyse de quelques plaques supposées altérées par la présence de mousse

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