CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 585 résultats pour « Monteyrol »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6033963a586d524b3581b5a1

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Rôle N° 14/06096 [Y] [M] C/ Syndicat des copropriétaires Communauté Immobilière [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : Me Elodie CARDIX SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fe1c7b26b03a2146ea91201

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

APPELANT Monsieur [G] [V] né le [Date naissance 1] 1950 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] représenté et assisté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fe1d5091d02a3158938413b

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

Copie exécutoire délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ Me Véronique POINEAU-CHANTRAIT

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e805dc

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

SA SOCIETE GENERALE C/ SAS LES IMPRESSIONS ARTISTIQUES DE PROVENCE COTE D'AZUR [L] [F] Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80631

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

16/01758 SA SOCIETE GENERALE C/ [D] [R] [Y] SAS PRESTATION SERVICES IMPRIMERIE EDITION Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80632

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

01759 SA SOCIETE GENERALE C/ [T] [P] [F] SOCIETE DE PRESSE DE PUBLICITE ET DE MARKETING - SPPM Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80633

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Rôle N° 16/01761 SA SOCIETE GENERALE C/ SARL PRESSE PERIODIQUE BROCHAGE [G] [M] [W] Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

8e Chambre A

6034f60ee7a11c23f6e80634

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

SOCIETE GENERALE C/ SA IMPRIMERIE DE LA PRESSE JUDICIAIRE ET PERIODIQUE D DU SUD EST [F] [G] [I] Grosse délivrée le : à : - la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

11e Chambre B

60361b58541d037f348dd6d0

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE plaidant INTIMES Monsieur [E] [T], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0e17c25a97f0381f5212

Appel

30 janvier 2014

30 janvier 2014

ARRÊT SUR CONTREDIT DU 30 JANVIER 2014 N°2014/57 BP Rôle N° 13/16042 SARL [Adresse 3] C/ [O] [U] Grosse délivrée le : à : Me Pierre MONTERO

Source officielle
CA

1re Chambre B

61609206db7ff645d8566478

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

JUIN 2014 DT N° 2014/408 Rôle N° 13/15362 [O] [E] [U] [M] C/ [T] [N] Grosse délivrée le : à : Me Francoise MICHOTEY SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25PA03061_20251103

Admin. Appel

3 novembre 2025

3 novembre 2025

Par des observations en défense, enregistrées le 18 juillet 2025, la société SMT, représentée par Me Brigas Monteiro, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de Montfermeil à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7a

Appel

7 décembre 2005

7 décembre 2005

Joseph Pierre né le 15 Janvier 1937, à MONHEURT(47) de Ignace et de Hélène RAZWNIESKA nationalité : française profession : retraité demeurant : "Laspailloles" 47500 MONTAYRAL Ordonnance

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364bae1e405357f749ea7bc

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

REX ROTARY, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice dont le siège est sis [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6967a966cdc6046d4746f67a

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C13001-2024-005411 du 28/11/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-1

695e403e75782d5f0611cdc1

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

n° 2026/M2 SARL MORNING TIDE LIMITED Société de droit de l'Ile de Man, Prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c10504bf9fd47c90a13552

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[X] [O] Représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur à l'incident M.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

63c10537bf9fd47c90a13624

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[T] [S] Représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé et défendeur à l'incident CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL

Source officielle
CA

Chambre 3-4

63b7cc6d6b63637c907b7862

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

l'appel et de condamner Mme [H] [P] au paiement de la somme de 1000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile et aux entiers dépens distraits au profit de la SCP Cohen Guedj Montero

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6788a3da05b7378c3f0c53be

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/09783 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLVPB Ordonnance n° 2025 / M10 Monsieur [T] [D] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ, membre de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO

Source officielle

Page 23 sur 80

← PrécédentSuivant →