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493 résultats pour « Jadeau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

68df5bd4cf4e7f1c37e1cc4b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Mathieu REBBOAH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1740 substitué à l'audience par Me Aurélie JANEAU

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

686765399f40b42a26419cac

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

IMPLICITY [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Martin JANNEAU, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

680b1d992c124f4fd8d671d6

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

ET : INTIME Monsieur [S] [C] [Adresse 3] [Localité 4] représenté, concluant et plaidant par Me François GARRAUD de la SCP GARRAUD-OGEL, avocat au barreau de DIEPPE substituée par Me Jade

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162efb68fe037d2cb4a0529

Appel

7 juin 2012

7 juin 2012

Il en est ainsi des devis fournis par JADE, Aménagement de l'habitat des 16 septembre 2003, de l'entreprise GIOL du 22 mai 2003 et de FMI du 22 septembre 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90072

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

Monsieur Y... a une fille aînée, Chloé, qui vit au foyer de sa mère, et il a eu une petite fille, Jade, née en juillet 2010 de sa relation avec Mme D.... Tous deux sont demandeurs d'emploi.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb701bbadcc74e766cf6b2

Appel

6 mars 2019

6 mars 2019

T..., son épouse, sont propriétaires d'un fonds de commerce de bijouterie-horlogerie situé [...] , connu sous le nom commercial Jade'Or, immatriculé au RCS de Meaux sous le numéro 310 140 785, acquis le

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6448c0995ca6d8d0f8ef684c

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

AEGIS, avocat au barreau de VALENCE, INTIME : Monsieur [A] [W] né le 07 Juin 1967 à [Localité 5] ([Localité 5]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Martin JANNEAU

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

5fdd7e65afd58a29cb8322aa

Appel

7 septembre 2018

7 septembre 2018

payés correspondants, au titre des heures de travail accomplies par lui en qualité d'associé de la SAS CPI, d'associé et gérant de la société civile d'investissement Licas Finances et de la société Jade

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6629f362dc6faf000958883d

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

FONDATION OPTEO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 5] Représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Jade

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

6451fb6048616ed0f8cd4fd0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

SELARL AEGIS, avocat au barreau de VALENCE, INTIMEE : Madame [L] [J] née le 05 Janvier 1965 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Martin JANNEAU

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b63c5c51457d0f882dded

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Elle expliquait à tout le monde comment la direction ne pensait qu'à exploiter sans la payer'»'; - une attestation du 28 janvier 2020 de Mme Jade Ferreira'; Mme [T] produit une seconde attestation rédigée

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

64a9002b03029105dbedc450

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 1 *** ARRÊT DU SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE SAS [T] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jade

Source officielle
CA

2e chambre sociale

668f76ce9b65e642c587857e

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Henri AUCHE, substitué sur l'audience par Me Chrisine AUCHE-HEDOU, de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée sur l'audience par Me Jade

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CA

4eme Chambre Section 1

687732e97032dd17d194ba4d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

TRIGO AEROSPACE DEFENSE & RETAIL FRANCE venant aux droits de la SAS TRIGO QUALITAIRE, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jade ROQUEFORT

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CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93438

Appel

3 juin 2016

3 juin 2016

Né le 15 Décembre 1965 à ALGER ... 75017 PARIS Représenté par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Assistée de Me Jade TELLINI, avocat au

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CA

1ère Chambre

63d0d64a81a7b805de12b7d9

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

BERTHET, greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [Z] [C] [O] épouse [A] Lieudit '[Localité 22]' [Localité 17] Représentée par Me François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX-LHERITIER

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CA

1ère Chambre

66a099172be3e083f4fad5ac

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

ART ET MENUISERIES EXTERIEURES [Adresse 6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître François Xavier LHERITIER de la SCP JAFFEUX- LHERITIER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd98926b30be47967c2d0e0

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

commode Louise XVI - les gouaches de Hanmbourg - 1 tableau de Léopold Lévy en souvenir de Charlotte Bijoux mon émeraude Ma broche branche de lierre 1 rang de perles Mon bracelet avec fermoir en jade

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

62c7ca14cb8dca058e3e7a9e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Madame [O] [I] épouse [X] née le 30 mai 1940 à Raismes (59590) demeurant ensemble 34 rue Delsaux - Les Villas du Centre - appartement 43 59300 Valenciennes représentés et assistés de Me Philippe Janneau

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CA

1ère ch. civile

6620b8d1bd6a8f00086abb69

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Sur la faute des notaires, l'intimée fait observer que dès la vente intervenue entre la société Jade Invest et M. et Mme [K], la Scp [S] Bernard Lamy connaissait l'existence des études de sol, de la conclusion

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