Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
68676a25ae73470041cef821
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[P] [D], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Christian FORQUIN, avocat au barreau de CHAMBERY Intimé COMPTABLE PUBLIC, RESPONSABLE DU PRS DE [Localité 4], dont le siège social est situé
Source officielleChambre 4-8a
6622095e9ce14200083895f5
18 avril 2024
18 avril 2024
] en vertu d'un pouvoir spécial INTIMEE Société [3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Michel DUHAUT de la SELARL DUHAUT AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Anne-christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd7bbd3db21cbdd937de
9 décembre 2016
9 décembre 2016
1149 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ece0
17 octobre 2011
17 octobre 2011
APPELANTE : Mme Christine Rosalie Andrée X... épouse Z...
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6879d5f62db7cac9e5eb4968
17 juillet 2025
17 juillet 2025
de décision : B N° RG 25/03833 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLUV3 Décision déférée : ordonnance rendue le 15 juillet 2025, à 12h35, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Perrine
Source officielleChambre Commerciale
688c4bc5119f12788f059d6d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MEDIATION Tentative de médiation préalable Nous, Annette DUBLED-VACHERON présidente chargée de la mise en état de la troisième chambre civile et commerciale de la Cour d'Appel assistéee de Christine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02757_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Denis Perrin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mars 2023. La présidente-rapporteure, Signé: C.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bfa0
18 mars 2008
18 mars 2008
Christian X... et Dominique Y... relèvent appel de ce jugement, selon déclaration au greffe enregistrée le 22 août 2006.
Source officielle1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43185
27 janvier 2025
27 janvier 2025
en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante de l'indivision successorale de feu [D] [Z] née le [Date naissance 8] 1944 à [Localité 26] (54) domiciliée [Adresse 7] Représentée par Me Christian
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64b0e7dcc42a2105dbc59bb7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Le 13 JUILLET 2023 Nous, Christine DEFOY, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 07 juillet 2023 assistée de François
Source officielleChambre 3-4
66878c9905d6f7f678d48e6e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LE POISSON D'ARGENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine MONCHAUZOU Me Christophe VINOLO Décision déférée à la Cour : Ordonnance du magistrat de la
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdbe01dd0fd53bf51ff0b6d
21 janvier 2019
21 janvier 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officielle2e Chambre
6035796361c7729eecec0090
21 avril 2016
21 avril 2016
La Cour était composée de : Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bffb
22 mai 2008
22 mai 2008
Madame Marie- Christine X... c / LA SOCIETE PIERRE CONSEIL FONCIER Madame Véronique Marie Bénédicte Z... divorcée A...
Source officielleCour d'Appel
6253cc8dbd3db21cbdd90756
11 juin 2013
11 juin 2013
Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 11 JUIN 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64e05b72c4941ad969e2fc24
18 août 2023
18 août 2023
décision APPELANT Monsieur [C] [V] (Personne ayant fait l'objet des soins) né le 19/07/1967 demeurant [Adresse 2]) Ayant été hospitalisé au [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Christina
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d400
15 décembre 2009
15 décembre 2009
française ... 70190 HYET représenté par la SCP AUCHE-HEDOU, AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assisté de Maître Philippe LIDA, avocat au barreau de PERPIGNAN substitué par Me PALLURE Monsieur Christian
Source officielle1ère Chambre civile
6412c291314ae0a62152c90d
27 avril 2022
27 avril 2022
ET ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMES DEBATS : A l'audience publique de la Première Chambre Civile de la Cour d'Appel d'Amiens du 23 mars 2022 devant Madame Christina
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f1
18 janvier 2017
18 janvier 2017
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOIRET MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE BEAUCE COEUR DE LOIRE CAISSE DU RÉGIME SOCIAL DES INDÉPENDANTS DU CENTRE Expéditions le : 18 JANVIER 2017 Maître Christiane
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd7
17 mai 2017
17 mai 2017
FROID MAINTENANCE SERVICES agissant par son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège Expéditions le : 17 MAI 2017 Me Christiane DIOP S. C. P.
Source officiellePage 23 sur 115