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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
68ae91134dac40c7d0d2b28e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91134dac40c7d0d2b29c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE02682_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 29 novembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Daniélian présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22VE02656_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, Mme Danielian, présidente-assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE02183_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 10 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Besson-Ledey, présidente, Mme Danielian, présidente assesseure, Mme Liogier, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90557
21 mars 2013
21 mars 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président Madame Sylvie CASTANIÉ, Conseiller Madame Caroline CHICLET, Conseiller Greffier
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur Claude ANDRIEUX, Vice-président
Source officielle3ème Chambre
DCA_24VE00102_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Délibéré après l’audience du 10 mars 2026, où siégeaient : - Mme Besson-Ledey, présidente de chambre, - Mme Marc, présidente assesseure, - Mme Hameau, première conseillère.
Source officielleJuge des référés
DCA_25VE02889_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
La présidente de la cour a désigné Mme Besson-Ledey, présidente de la 3ème chambre, en qualité de juge des référés, par décision du 1er septembre 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f877
5 avril 2012
5 avril 2012
, Président ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Madame Anne BESSON, Président de Chambre Monsieur Luc SARRAZIN, Conseiller Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faf4
5 juillet 2012
5 juillet 2012
dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure civile, l'affaire a été débattue le LUNDI 4 JUIN 2012 à 8H45, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Anne BESSON
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64a6607fbbd03a05db965352
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, chargé du rapport.
Source officielle2ème Chambre
627b55a876c5d9057df800a2
10 mai 2022
10 mai 2022
DBVM-V-B7F-LAP6 N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à : la SCP LACHAT MOURONVALLE la SELARL BOYER-BESSON
Source officielleRéférés
6684eac8a0de54ff609f7cea
2 juillet 2024
2 juillet 2024
siège social est situé : [Adresse 3], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Non comparante, ayant pour avocat postulant Me Diane BESSON
Source officielle5e Chambre
5fca6af2d9a55e5540fef459
22 octobre 2020
22 octobre 2020
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Décembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PONTOISE N° RG : 18-00518 Copies exécutoires délivrées à : Me Cécile ARVIN-BEROD
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE01787_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Besson-Ledey - et les conclusions de M. Illouz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. En 1995, M.
Source officielle3e Chambre B
616343ef88dc29ccde27f075
26 mai 2011
26 mai 2011
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle3e Chambre B
61637ed26fb0a05a234bb1cf
3 février 2011
3 février 2011
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur Gilles ELLEOUET, Conseiller Monsieur Michel CABARET, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b929
27 mars 2008
27 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Madame Anne SEGOND, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdcc
27 mars 2008
27 mars 2008
La Cour était composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller Madame Anne SEGOND, Conseiller, rédacteur qui en ont délibéré.
Source officiellePage 23 sur 242