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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
679484d15336e7e668efcd5f
24 janvier 2025
24 janvier 2025
en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 5] représentée par Me Emmanuelle PLAN de la SELARL SOLUTIO AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée de Me Sarah XERRI-HANOTE
Source officielle1ère Chambre
6799c4455331f58c9ee87014
28 janvier 2025
28 janvier 2025
police DECEM SECOND & GROS OEUVRE CRCD01-004208 sous les plus expresses réserves de garantie [Adresse 46] [Localité 41] Représentée par Maître PIAULT, avocat au barreau de PAU assistée de Maître XERRI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cd9c71a6a83181c8cb1
2 novembre 2023
2 novembre 2023
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Sarah XERRI-HANOTE
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd919b1
15 mai 2014
15 mai 2014
Jugement rendu le 6 Novembre 2012 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no : 12/ 1081) Saisine de la cour : 23 Novembre 2012 APPELANT Mme Y Li Vi Linh X... née le 29 Novembre 1969 à HANOI
Source officielleCour d'Appel
6253cc56bd3db21cbdd8fcd3
28 septembre 2012
28 septembre 2012
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 juin 2012 à l'audience solennelle, en audience publique, devant la cour, composée de : - Monsieur Pascal FAU, Président de Chambre -Madame Dominique HAYOT
Source officielleCabinet D
634a4f54acdcd6adff75a9de
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[V] [Y], né le 19 mai 1944 à Hanoi, de nationalité française, demeurant à [Adresse 2] [Adresse 3] ; Mme [W] [R] épouse [Y], née le 1er octobre 1956 à Papeete, de nationalité française, demeurant à
Source officielleChambre Civile
635b720eb201587f74be0397
27 octobre 2022
27 octobre 2022
: Par acte sous seing privé en date du 30 septembre 2006, la société TOURISTIQUE ET HOTELIÈRE DE NOUVELLE-CALÉDONIE (dite la STHNC) a donné à bail à la société SAN REMO, exerçant sous l'enseigne Hanoï
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fd90bf9d796ada4ff63c232
26 juin 2020
26 juin 2020
Et en présence de Mme Audrey HALLOT, greffier stagiaire.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
64422a03d2fa6fd0f8040595
20 avril 2023
20 avril 2023
[D] et la société GEODIS sont convoquées à l'audience du 18 avril 2023 à 9 heures en salle [P] Hanon 2-H-01, - sursoit à statuer sur l'ensemble des demandes.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
64a66092bbd03a05db9653ee
5 juillet 2023
5 juillet 2023
le 15 septembre 2023; ENJOINT à la société Carrosserie volcane d'y répondre avant le 1er octobre 2023 ; RENVOIE l'affaire à l'audience du MARDI 10 octobre 2023 à 13 heures 30, en salle LOUISE HANON
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f0ba5aea6533065f551e76
3 avril 2025
3 avril 2025
Valentin HALLOT ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bdf3
23 avril 2008
23 avril 2008
actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 8 Place de la République 46500 GRAMAT représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de Me Christian CALONNE de la SELARL CALONNE & HADOT-MAISON
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef7
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Enfin Monsieur Harrot a écrit : « Je viens juste d'être embauché mais je ne pense pas rester dans l'entreprise à cause des réflexions désagréables de Monsieur X....
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f78
4 novembre 2013
4 novembre 2013
Kim Huy Richard X... se sont mariés le 20 juillet 2011 devant l'officier d'état-civil de Hai Duong (Vietnam), le mariage ayant été transcrit à l'Ambassade de France de Hanoï (Vietnam).
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02543_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2025. La rapporteure, A.-M. DUBOSTLe président de la formation de jugement, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02685_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. La présidente rapporteuse, S.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT02815_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 octobre 2025. La présidente rapporteuse, S.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03124_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2025. La rapporteure, A.-M. DUBOST Le président de la formation de jugement, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03547_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025. La rapporteure, A.-M. DUBOST La présidente, S. RIMEU La présidente, C.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT03601_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Hannoyer, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. La rapporteure, A.-M. DUBOST La présidente, S. RIMEU La présidente, C.
Source officiellePage 22 sur 37