Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01187_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Ainsi, les factures établies les 1er juin, 22 juin et 30 août 2008 par la société Vecteur Cuivre, qui se rapportent, sans précision sur le lieu de réalisation de ces travaux, à des travaux de protection
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61628cc9293034a8c342f6bc
30 mai 2013
30 mai 2013
Nonobstant d'une part, l'existence d'un rapport, associant à l'évolution stratégique, organisationnelle et technique de l'AFD un phénomène de souffrance au travail vécue plus particulièrement par certaines
Source officiellePôle 2 - Chambre 4
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9 septembre 2013
9 septembre 2013
Le Docteur [P], le [Date décès 1] 2009, jour du décès de Madame [M] a écrit : « Cette hospitalisation a permis d'accompagner ses proches pour qui cette fin de vie a été vécue très difficilement» (PSV
Source officielle4e Chambre A
6162987c201c88caf8c4e253
17 mai 2013
17 mai 2013
Mais attendu que la SAS URBANIA NICE UFFI fait justement observer que la déception n'est pas, en soi, un préjudice indemnisable et que la situation vécue par les époux [J] fait partie des aléas inhérents
Source officielleCour d'Appel
6253c9e7bd3db21cbdd8987a
28 novembre 2007
28 novembre 2007
Elle ajoute avoir été durablement affectée par cette procédure de licenciement vécue comme infâmante ; que malgré ses nombreuses recherches, elle n'a pas retrouvé d'emploi et ne perçoit plus d'allocations
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae4
7 septembre 2007
7 septembre 2007
toutefois que ces faits ne sont corroborés par aucun élément objectif, la salariée procédant par simples affirmations, et que s'il est certain que son retour à l'étude après une longue absence a été mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9df
6 mars 2008
6 mars 2008
l'acheminement et la distribution manuelle en boîtes à lettres d'imprimés sans adresse lesquels sont composés essentiellement d'imprimés publicitaires et de journaux gratuits qui sont eux-mêmes des vecteurs
Source officielle3e chambre
615e0e5fc25a97f0381f55a0
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Les détails fournis les apparentent en outre davantage à des reconstructions mentales d'un adulte qu'à des scènes réelles vécues par une enfant très jeune ('il m'a secouée de haut en bas jusqu'à se satisfaire
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43a
18 janvier 2011
18 janvier 2011
l'Association ACTE à l'encontre de Madame Y..., soit des retards dans le déroulement de ses cours, la présence d'un chien à ses côtés pendant les leçons, un manque de pédagogie et même une exigence mal vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fe4
7 mars 2016
7 mars 2016
de retrouver une véritable identité du père, n'est pas justifiée et qu'il est encore moins justifié qu'un tel suivi ait été mis en pace en raison de l'atmosphère anxiogène et oppressante soi-disant vécue
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94449
14 février 2019
14 février 2019
Il n'est plus dans le déni total des faits et reconnaît le caractère anormal de l'expérience délirante qu'il a vécue. Il est ce jour calme, adapté et cohérent.
Source officielleCour d'Appel
6253cc79bd3db21cbdd90320
4 mars 2013
4 mars 2013
A l'époque du premier placement, Julien âgé de 3 ans, inquiétait par une absence de limites et de repères éducatifs, par une hyperactivité pointée à l'école et vécue comme épuisante et ingérable.
Source officielle1ère Chambre
DCA_22NT01173_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
C souffre de douleurs et d'une perte de mobilité au membre inférieur gauche, de stigmates de deux agressions en juillet 2017 et d'un syndrome post-traumatique à la suite des violences qu'il a vécues au
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA00500_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
avril 2018, et avoir une adresse commune depuis octobre 2016, avec un ressortissant philippin titulaire d'une carte de résident, qu'elle présente comme son compagnon, il est toutefois constant qu'elle a vécue
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA04832_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
festival a alors été pris au motif que, eu égard à la reprise de l'épidémie dans le département de Seine-et-Marne, la tenue du festival était de nature à entraîner un brassage de population, principal vecteur
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL21178_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En versant aux débats son compte-rendu personnel des réunions organisées les 14 mai et 28 juin 2019 et vécues comme à charge, Mme B n'établit pas que ses supérieurs hiérarchiques auraient, à l'occasion
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01386_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01502_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01508_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
la régulation médicale par le SAMU intervient dans les meilleurs délais après le déclenchement des moyens du SIS afin de s'assurer de la pertinence des moyens déjà engagés (compétence mobilisée et vecteur
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE02223_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
venait de déposer en raison de harcèlement une demande indemnitaire quelques mois auparavant, ainsi qu'il a été dit au point 1., dans laquelle il n'évoque jamais la situation de harcèlement qu'il aurait vécue
Source officiellePage 22 sur 61