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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
635b7201b201587f74be0370
27 octobre 2022
27 octobre 2022
PRIVAS 02 avril 2021 RG:19/03049 [G] [G] [G] [G] [G] [K] [K] [Z] [Z] C/ [E] SAS CLINIQUE DU [36] Organisme CAMIEG Grosse délivrée le 27/10/2022 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Serge Q... Monsieur Pascal R... Monsieur Philippe S... Monsieur Bruno T... Monsieur Gilles U... Monsieur Jean-François V... Monsieur Philippe W... Monsieur Guy XX...
Source officielleCour d'Appel
éesc/Madame Jeannine X
6253cc28bd3db21cbdd8f49c
11 avril 2012
11 avril 2012
REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DE LA C ORSE Prise en la personne de son representant legal en exercice 1, Avenue NAPOLEON III-BP 308 20193 AJACCIO CEDEX ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e49
2 novembre 2017
2 novembre 2017
cour : Jugement rendu le 09 Novembre 2015 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Hauts-de-Seine No RG : 14-02195/ N Copies exécutoires délivrées à : la ASSOCIATION MORDANT FILIOR SERRE
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f92
15 juin 2017
15 juin 2017
représentée par Me PROUZAT de la SCP VERBATEAM, avocat au barreau de MONTPELLIER, postulant et par Me Jean-Philippe FOURNEAUX, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, plaidant INTIMES : Madame Christiane
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
14 septembre 2012
L'instance a été reprise par ses héritiers, Alexandre X..., Marie Y..., Christiane X..., Josiane Z..., Nadiège A..., Serge X..., et Antony X....
Source officielle1re Chambre C
6036f3dfe8f9208fd8504f71
2 juillet 2015
2 juillet 2015
La cour était composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, président Madame Laure BOURREL, conseiller Madame Dominique KLOTZ, conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c9a5
18 janvier 2008
18 janvier 2008
APPELANTS Monsieur Serge X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93129
23 mars 2016
23 mars 2016
APPELANTES ET INTIMEES : SAS JOHNSON CONTROLS FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié es-qualités audit siège 46/ 48, Avenue Kleber-Les Courlis 92700 COLOMBES assistée de Me Philippe
Source officielleChambre 4-6
65a236eb7ca18b0008e57f66
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle de REVEL, Conseiller. M.
Source officielleSociale E salle 4
643e358183146e04f531ebdc
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielleSociale E salle 4
643e357c83146e04f531ebd6
14 avril 2023
14 avril 2023
GREFFIER : Serge LAWECKI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Philippe LABREGERE : MAGISTRAT HONORAIRE Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Muriel LE BELLEC : CONSEILLER
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34e
3 octobre 2007
3 octobre 2007
Le 03 Octobre 2007 Par Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, La COUR d'APPEL de BORDEAUX, DEUXIÈME CHAMBRE, a, dans l'affaire opposant : S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b40
9 octobre 2013
9 octobre 2013
née le 20 Janvier 1943 à SERRA DI FERRO ... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA substitué par Me Louis BUJOLI, avocat
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_23DA02246_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Morisseau substituant Me Courrech représentant la SAS Sodipont et de Me Paré représentant les sociétés Flixidis et Abdis.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c85
18 décembre 2003
18 décembre 2003
. : Monsieur Serge Z..., CONSEILLERS ASSESSEURS TITULAIRES : Monsieur Philippe A... et Monsieur Pierre-Louis B..., Tous trois désignés en application de l'article 191 du code de procédure pénale MINISTERE
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d85
30 janvier 2006
30 janvier 2006
CAMBRAI (59400), de nationalité française, profession : viticulteur, demeurant Château Lamothe 33550 HAUX, représentés par la SCP ANNIE TAILLARD & VALERIE JANOUEIX, avoués à la Cour, et assistés de Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9ddbd3db21cbdd89643
20 septembre 2007
20 septembre 2007
DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Francine SEGONDAT, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, entendu en son rapport GREFFIER : Monsieur Philippe
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00667_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
I N et l'association éolienne 60, représentés par Me Philippe Audouin, demandent à la cour : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 novembre 2020 par lequel la préfète de l'Oise a délivré à la SARL SEPE La Garenne
Source officielleChambre 1-3
5fd9b6eece6191ac997fedfa
28 novembre 2019
28 novembre 2019
Société AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 4] représentée et plaidant par Me Philippe DAUMAS, avocat au barreau de MARSEILLE SA [P] [E], demeurant [Adresse 5] représentée et plaidant par Me Philippe
Source officiellePage 22 sur 60
PHILIPPE SERRE
09/08/2026
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SERRET, Quentin, Joël, Philippe
22/04/2026
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PHILIPPE SERRE
09/04/2026
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RENE ANDRIEU, JACQUES DEBRUS, LUCIENNE SERRE EPSE DEBRUS ET JEAN PHILIPPE ANDRIEU, NOTAIRES ASSOCIES
24/03/2026
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CABINET PHILIPPE SERRE
13/03/2026
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