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2 712 résultats pour « Pelon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

653a0708d0451e8318d0ec4d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

barreau de RENNES A DÉFENDEURS A L'INCIDENT : Madame [E] [T] née le 17 Août 1957 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS

Source officielle

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Annonces BODACC195 résultats

Journal officiel
Créations

PELON-CAILLAUD

SIREN 108375429Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

07/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PELONIC

SIREN 848596821Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

04/08/2026

Voir →

Créations

Pelong, Charles, Pierre, Rémi

SIREN 107054793Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

PELONE

SIREN 853567576Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

02/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

Le Pelon, LE REYNET

SIREN 994633998Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 09/01/2026 enregistré au SIE AUCH le 12/01/2026 sous le numéro dossier 2026 00000543, référence 3204P012026A00036 Adresse de l'ancien propriétaire: 2 Rue de l'Evêché 32300 Mirande

21/04/2026

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_21DA01521_20220721

Admin. Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Par un jugement n° 1902370 du 10 juin 2021, le tribunal administratif d'Amiens a annulé le titre de recettes n° 701 émis le 3 mai 2019 par le SDIS de la Somme et a déchargé le centre hospitalier de Péronne

Source officielle
CA

1ère Chambre

633d201a62f5393e2eb44af2

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

APPELANTE : La société LAW-RIANT, SELARL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Sylvie PÉLOIS

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f191f9cdc6046d47ece651

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[K] [A] Mme [C] [M] c/ SARL LBDI Copie exécutoire délivrée le : 29/04/2026 à : Me Pelois Me Lenglart RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63be640113ef607c90ab67e5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

personne de son représentant légal Monsieur [B] [A], Président, domicilié ès qualités au siège, [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS

Source officielle
CA

Référés Civils

627b562676c5d9057df802c1

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

RENNES La SARL QUATUOR, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 6] [Adresse 35] [Localité 18] Représentée par Me Sylvie PELOIS

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01776_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02042_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02275_20250513

Admin. Appel

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Le requérant, se disant M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02319_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 18 décembre 2025. La rapporteure, Signé : N.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00929_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00919_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Barlerin, premier conseiller, - Mme Peton, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 19 décembre 2024. La rapporteure, Signé : N.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23NC01101_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le rapport de Mme Peton, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC00372_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02367_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Peton, - et les observations de M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02801_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02969_20260217

Admin. Appel

17 février 2026

17 février 2026

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01865_20260512

Admin. Appel

12 mai 2026

12 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Peton, - les conclusions de Mme Bourguet, rapporteure publique, - et les observations de Me Branchet, substituant Me Le Tily, avocat

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25NC00458_20260407

Admin. Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Le rapport de Mme Peton a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

64379d7a9477fe04f5cc6315

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

ARRET DU 12 AVRIL 2023 ************************************************************* N° RG 22/01140 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IL6E JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE PERONNE

Source officielle