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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6160964b41ad74d62c181885
27 février 2014
27 février 2014
INTIMEE : EURL ARLAUD ERIC poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me MOUSSIER
Source officielle1ère Chambre
DCA_20NT03728_20220624
24 juin 2022
24 juin 2022
comptabilité non probante ; - la reconstitution opérée par l'administration fiscale est viciée ; il y a lieu tenir compte d'une perte de la bière pression " Somme 6 " de 5 % du fait du tirage de la mousse
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61633c177eadebb7307d1f3b
20 mai 2010
20 mai 2010
Les époux [Y] [F] soutiennent que ces désordres sont imputables à la locataire pour défaut d'entretien des plaques de couverture s'agissant de la présence de mousse.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668cd24ebbc9a118c6c63fed
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[K] [O] né le 09 septembre 1991 à [Localité 2], de nationalité algérienne RETENU au centre de rétention : [1] assisté de Me Moussa Nesri, avocat de permanence au barreau de Paris et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
671b35a22edfb0b58c05ef7e
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Stéphanie BOUZIGE, Présidente de chambre et de la formation Madame Catherine BRUNET, Présidente de chambre Madame Séverine MOUSSY
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887fc
20 septembre 2006
20 septembre 2006
THEVENOT-MONCEAUX, avocats au barreau de N MES INTIMÉE : SOCIÉTÉ MAJ 9 Rue du Général Compans 93507 PANTIN représentée par Me Louis BOUSQUET, avocat au barreau de PARIS substitué par la SCP RAMEL SEBELLINI MOULIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b296
15 mars 2007
15 mars 2007
représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY- LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me MOUNIER FOND, avocat au barreau de MONTBRISON INTIMEE : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL (CRCAM) LOIRE HAUTE
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b07
24 novembre 2015
24 novembre 2015
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur Luc X... ... 44670 JUIGNE LES MOUSTIERS comparant Mademoiselle Odile Y... ... 44670 ST JULIEN DE VOUVANTES comparante ET : UDAF 44 35 A rue Paul
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
671b35972edfb0b58c05ee8d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
être victimes les habitants résultant du fonctionnement de la station d'épuration et des travaux d'extension en cours (débordements des bassins de décantation, odeurs nauséabondes, pullulement de moustiques
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8c
5 mars 2008
5 mars 2008
SCP LE MAREC MAGET ROUET ... 75006 PARIS représentée par Maître Dominique OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Maître Julie KAMINER, avocat au barreau de PARIS, plaidant pour la SCP LYONNET du MOUTIER-VANCHET-LAHANQUE-KAMINER
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
63d4ccfd92a57405de33175c
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Il résulte en outre du rapport d'expertise, d'une part, la présence de mousse sur les tuiles, d'autre part, l'absence d'effet perlant sur les tuiles, ce dont l'expert a justement déduit qu'aucun produit
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecb3cdc6046d4738cdf6
21 janvier 2026
21 janvier 2026
- à l'extérieur : - à l'extérieur du mur de la fenêtre, le mur a été cassé, de la mousse expansive a été mise tout autour de celui-ci, il y a un trou dans l'isolation autour de la fenêtre ; - un
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ENLH SARL LES CAUDALIESc/SARL HUSSENET
6253cdb6bd3db21cbdd943d7
12 février 2019
12 février 2019
En outre, si l'huissier affirme qu'il existerait de la mousse sur les rebords en haut du mur au pignon gauche de la dépendance rue d'Orfeuil, il n'indique pas quelles diligences et vérifications il a mis
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a546ecdc6046d47895657
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A la demande de la fille de Mme [G], le commissaire de justice a noté les éléments suivants : un trou dans le mur de briques de la cave rebouché par de la mousse de polyuréthane ; le chargé de travaux
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2e1
18 janvier 2012
18 janvier 2012
SA, entreprise familiale fabricant de la mousse polyuréthane pique-fleurs.
Source officielle1ère Chambre
62c52987a2c42363790799fb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
existant dans la petite fenêtre de la salle-de-bain par un verre translucide ; * débouté Monsieur [P] [C] et Madame [E] [R] de leur demande tendant aux réfections de désordres et à la mise en place d'une mousse
Source officielleChambre civile
660e430b0740db0008fa932f
3 avril 2024
3 avril 2024
par le fait que l'expert judiciaire aurait commis une erreur technique en considérant que la pose des menuiseries était conforme, alors que les calfeutrements réalisés, comme en l'espèce, au moyen de mousse
Source officielleCour d'Appel
X... Y... Madame Christiane Gaùtane Z... épouse X... Yc/Mademoiselle Geneviève X
6253c873bd3db21cbdd85504
26 avril 2001
26 avril 2001
LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, avoués à la Cour, et assistée de Maître DE LABROUSSE, avocat au barreau de LIBOURNE, Madame Eliane DE VANDIERE DE A... ... par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
IE LOUSTALLOT, prise en la personne de son représentant légalc/LE SYNDICAT COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LES BUISSONNETS
6253c880bd3db21cbdd856ef
12 juin 2001
12 juin 2001
LABORY-MOUSSIE & ANDOUARD, Avoués Associés la Cour, et assistée de Maître CADIOT-FEIDT, Avocat la Cour, Intimée, Rendu l'arr t contradictoire suivant apr s que la cause a été débattue en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a6fd
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Sophie LABORY-MOUSSIE et Eric ANDOUARD, Avoués Associés à la Cour, Intimés, Rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause a été débattue, en audience publique le 25 Juin 2007 devant :
Source officiellePage 22 sur 132