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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
660cf26c7c1ccb0008628f3b
2 avril 2024
2 avril 2024
[F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC de RENNES
Source officielle1ère Chambre
65b0c0058d0ccf000877e731
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par courriel en date du 29 juillet 2022, [P] [B] ([Courriel 9]) a pour le compte de l'appelante indiqué à [Z] [G] de la société Mtp Mdésamiantage ([Courriel 10]) que : '[Z] Merci de bien vouloir établir
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
61628531c10e2193c5780946
5 septembre 2013
5 septembre 2013
[X] du même jour indiquant : 'Bonjour [M] et [S], Merci pour ces informations. Les virements des salaires ont été effectués hier.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c8bd3db21cbdd89361
15 novembre 2007
15 novembre 2007
représentées par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistées de Me Philippe MERCIER, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON, USSEGLIO, MERCIER & BOUILLAGUET
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f4e
15 novembre 2007
15 novembre 2007
née le 05 Janvier 1972 à SAINT AMAND MONTROND (CHER) ... 18120 LIMEUX représentées par Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES, avoué à la Cour assistées de Me Philippe MERCIER, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5e
7 février 2008
7 février 2008
.- 23150 AHUN représentée par Me Jean- Pierre GARNERIE, avoué à la Cour assistée de Me Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS APPELANTE d' un jugement rendu le 04 AVRIL 2006 par le TRIBUNAL
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60375eed1825c93c2cf32224
2 avril 2015
2 avril 2015
éléments ne permettent pas d'établir la réalité d'un pouvoir de direction, d'autant plus que les demandes sont formulées en des termes qui paraissent peu significatifs d'une relation hiérarchique («'merci
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90ea0
9 janvier 2014
9 janvier 2014
qu'elle allait lui adresser une commande complémentaire de 35k ¿ mais qu'elle avait besoin avant cela d'obtenir un engagement ferme de sa part sur la fin des 2 chantiers en cours ; qu'il précisait "merci
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
APPELANTE : Madame Marie Agnès X... ... 01220 DIVONNE-LES-BAINS représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET assistée de la SELARL BLANC BOGUE GOSSWEILER MERCIER DURAND, avocats au barreau de l'AIN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6263994081d302277d8e8c90
22 avril 2022
22 avril 2022
Grande Instance d'AUXERRE RG n° 16/00137 APPELANTE SA [5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bertrand PATRIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : K0073 substitué par Me Thibault MERCIER-MAUDUIT
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c4
21 février 2008
21 février 2008
. ; Considérant que devant la Cour Jean-Luc MERCIER s'explique longuement sur les accusations dont il fait l'objet concernant son insolvabilité ; Qu'en ce qui concerne la saisie-conservatoire, objet
Source officielleChambre civile TGI
62ea106941b41fe2e9b5cabe
1 juillet 2022
1 juillet 2022
au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SAS SMAC [Adresse 2] [Localité 14] non comparante non représentée SARL IMPULSION INGENIERIE [Adresse 7] [Localité 13] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO
Source officielleChambre sociale 4-4
66878d2c05d6f7f678d4960e
3 juillet 2024
3 juillet 2024
VALLOUREC TUBES n'a pas constitué avocat dans le délai prescrit, merci de procéder par voie de signification conformément à l'article 902 du code de procédure civile avant le 14 Septembre 2023 ».
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
6864c20b31953a33f9365f21
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANTE Madame [Y] [T] née le 28 Novembre 1973 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Comparante Assistée et plaidant par Me Ségolène MERCIER, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
65a238147ca18b0008e57ff6
12 janvier 2024
12 janvier 2024
ATM Représentée par Me Jean-Michel FLEURIER, substitué par Me Philippe MERCIER, de la SCP GERIGNY & ASSOCIES, avocat au barreau de BOURGES APPELANTE M.
Source officielleChambre 3-3
6618cef47935f50008be3f7d
11 avril 2024
11 avril 2024
société Predica et Spirica la somme de 2 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné M. et Mme [B] aux entiers dépens, avec distraction au profit de Maître Isabelle Le Mercier
Source officielle8e Chambre C
5fdd1f24cfad358843c739cd
11 octobre 2018
11 octobre 2018
*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Septembre 2018 en audience publique devant la cour composée de: Monsieur Dominique PONSOT, Président Mme Valérie GAILLOT-MERCIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6162d32570d46c7f95e825c4
30 mai 2012
30 mai 2012
MAI 2012 APPELANT : [E] [F] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 8] représenté à l'audience par Me Guillaume GOSSWEILER de la SELARL BLANC BOGUE GOSSWEILER MERCIER
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a7
11 octobre 2011
11 octobre 2011
02298 AC/RG ARRÊT RENDU LE onze octobre deux mille onze ENTRE : Mme Emma X... divorcée Y... ... 03000 AVERMES Représentant : Me Martine MOTTET (avoué à la Cour) Représentant : la SCP MERCIER-RAYET
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92689
2 septembre 2015
2 septembre 2015
Chez Mme Josette Z..., ... 97400 Saint-Denis Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014
Source officiellePage 22 sur 181