Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
662209649ce14200083896e7
18 avril 2024
18 avril 2024
[V] , aides que la grand-mère accepte de faire de tout son coeur et pour lesquels elle est remerciée de sa gentillesse mais il n'est pas question de modalités de remboursement , certains messages de M.
Source officielleChambre 1-2
66878c9b05d6f7f678d48e8e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il convient enfin de rappeler que la caducité de la déclaration d'appel s'analyse comme une sanction sui generis qui, à la différence de la nullité, est indépendante de toute notion de grief.
Source officielleRETENTIONS
67f755b9d8218d22f82bd3e8
8 avril 2025
8 avril 2025
Il explique qu'il était petit, qu'il a été entraîné dans des affaires mais que fondamentalement il est gentil. Il voudrait aller demander l'asile en Suisse.
Source officielle1ère Chambre
60337d0d3d5e5630ee077e13
6 juin 2017
6 juin 2017
06 Juin 2017 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Mme [Z] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jerry KIMBOO de la SELARL SUI GENERIS
Source officielle1ère Chambre
60321a2e7e433051b78730ac
17 avril 2018
17 avril 2018
indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Madame [C] [M] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jerry KIMBOO de la SELARL SUI GENERIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
61629f7f35a5d4e0c2ddca7a
3 septembre 2013
3 septembre 2013
de PARIS - RG n° 2012/3500 DEMANDEURS AU CONTREDIT Monsieur [G] [X] [B] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [D] [X] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentés par Me Louis CORNUT-GENTILLE
Source officielle4e Chambre A
616301474c6681071edf66fa
6 avril 2012
6 avril 2012
BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués, ayant Me Blandine BERGER-GENTIL, avocat au barreau de [Localité 6] *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 01 mars
Source officielleCour d'Appel
6253c883bd3db21cbdd85780
3 octobre 2001
3 octobre 2001
Président de Chambre doyen faisant fonction de Premier Président, Monsieur MILHET et Monsieur LEBREUIL, Présidents de chambre, Monsieur Y... et Monsieur CERTNER, Conseillers, assistés de Robert PERRET-GENTIL
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86482
15 octobre 2002
15 octobre 2002
Le 6 juillet 2000 elle a reçu un nouvel avertissement lui reprochant un manque de gentillesse envers sa hiérarchie et la clientèle. Cet avertissement, comme le précédent, a été contesté.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Y... Z..., le 16 Janvier 2002c/Madame X
6253c8e4bd3db21cbdd868ed
1 avril 2003
1 avril 2003
ses deux grand-mères et qu'il était suivi par le juge des enfants ; lors de son audition, Charles-Henri a déclaré qu'il s'était disputé avec sa mère et il a reconnu qu'il n'était pas toujours très gentil
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c087
22 mai 2008
22 mai 2008
faits, comme le souligne l'expert, Madame Y... avait su surmonter ses carences affectives, que les époux F... dans leur attestation du 4 février 2003 font état d'une personnalité équilibrée dévouée, gentille
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca1c
3 décembre 2008
3 décembre 2008
. ************** FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES Guy X..., propriétaire d'un immeuble situé à Gendrey (Jura) dont il envisageait la rénovation, a confié à Michel Y..., maître d'œ uvre, la
Source officielleCour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a11e
10 mai 2007
10 mai 2007
B... avait été trop gentil et qu'elle aurait dû être licenciée depuis longtemps, avant d'affirmer, au cours de l'entretien de licenciement, au terme du procès verbal rédigé portant sa signature qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d516
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 19 Mai 1978 à LYON (69002) ... 69150 DECINES-CHARPIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Laure GENETY, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc15
7 avril 2011
7 avril 2011
représenté par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me SELARL LE GENTIL, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/10/04338 du 04/05/2010
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94362
13 décembre 2018
13 décembre 2018
Ayant pour avocat postulant Me Christophe X..., membre de la A... , avocat au barreau d'ORLEANS, et ayant pour avocat plaidant la SCP ELGHOZI-GEANTY, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, E...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd90199
23 janvier 2013
23 janvier 2013
CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANTE : Madame Annie X... ... 20000 AJACCIO assistée de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Vanina GENNARI
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC03112_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier qu'il s'investit bénévolement auprès des restos du Cœur, et que nombreux sont ceux qui saluent sa disponibilité, son efficacité et sa gentillesse.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00904_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
C... est titulaire d’un compte bancaire personnel souscrit auprès d’une banque de Port Gentil au Gabon, utilisé pour des opérations courantes en France.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA00682_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
A, représenté par Me Gennari, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler le jugement n° 2101366 du 1er février 2024 du tribunal administratif de Bastia ainsi que les décisions
Source officiellePage 22 sur 81