Jean Denis PARINET (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 04 Octobre 2023 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état, assistée de Delphine GRONDIN, greffière

APPELANTE L'URSSAF ILE DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Patrice SANDRIN, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE N° DU 02 Avril 2024 Nous, Corinne

CEDEX Comparant - Assisté de Me PHILIPPON-MAISANT Armelle avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 43 Monsieur Kamal Y... ... 95120 ERMONT Mme Ghislaine Z... ... 95000 CERGY Mme Corinne

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 23 Janvier 2026 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Corinne AUGUSTE, greffier auquel la minute

été embauchée par l'association OIKIA dont l'objet est l'hospitalisation à domicile en qualité d'infirmière avec une reprise d'ancienneté de 18 ans ; le 21 août 2008, elle a été promue infirmière coordinatrice

Par déclaration du 7 janvier 2015, Mme Corinne X... a formé appel devant la cour d'appel de Basse-Terre.

Greffière lors des débats : Mme Corinne ARMSPACH-SENGLE ARRÊT : - contradictoire - prononcé par mise à disposition au greffe par Mme Christine DORSCH, Président de Chambre, - signé par Mme Christine

représenté par Me Gisèle H..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame Corrine A... épouse B... demeurant [...]

Olivier Z...ainsi que Mme Corinne A..., épouse Z..., de toutes leurs demandes ; Condamne in solidum M. Olivier Z...ainsi que Mme Corinne A..., épouse Z...restituer M.

La société Tout assurances 31, courtier, a mis en relation la société DBM avec la société Groupe Corim assurances (Corim).

L'union syndicale des copropriétés " les maisons sur la colline I ", " les maisons sur la colline II ", " les maisons sur la colline III ", " les maisons sur la colline IV ", " La colline ", " Horizon

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller et de Monsieur

mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Mademoiselle Corinne

2014 suivi le 30 janvier 2014 d'un abandon de l'ensemble des redressements ; - elle expose qu'aucune convention d'honoraires n'a été établi, qu'elle a réglé 1196 ¿ toutes taxes comprises à Maître Corinne

Corinne Y... est cependant intervenue volontairement à la procédure au vu des conclusions d'irrecevabilité des intimés et il convient de lui en donner acte.

Mme Corine F... et M. Paul-Louis Y... ont été nommés respectivement présidente et trésorier de l'association le 22 novembre 2003.

APAVE SUDEUROPE Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.