la DREAL, précisant notamment le planning et le plan du chantier, les enjeux relatifs aux espèces, l’enchaînement des phases et opérations et les actions répondant aux prescriptions de l’arrêté (calendrier

[T], tendant à voir : infirmer l'ordonnance de caducité du 25 mai 2023 du juge de la mise en état (sic) ; déclarer l'appel n°RG 23/02790 recevable ; maintenir le calendrier de procédure ; condamner

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, sans préjudice de l'article 910-4, il en fixe le calendrier après avoir recueilli l'avis des avocats.

Le calendrier des travaux devait permettre à PFIZER d'utiliser ses nouvelles installations au plus tard début février 1999.

Le 9 septembre 2021, le greffe du bureau de conciliation et d'orientation du conseil de prud'hommes du PUY-EN-VELAY a notifié aux parties le calendrier de communication des prétentions, moyens et pièces

Le 9 septembre 2021, le greffe du bureau de conciliation et d'orientation du conseil de prud'hommes du PUY-EN-VELAY a notifié aux parties le calendrier de communication des prétentions, moyens et pièces

la commission qu'il avait communiqué au conseil de Madame X, par courrier et par message électronique du 16 février, les observations du jury sur la seule épreuve orale subie par l'intéressée, le calendrier

le calendrier prévisionnel à compter de sa notification.

département de l'Isère : 1) les rapports d'audit des organismes déjà audités ; 2) la liste des organismes concernés par l'audit à ce jour, si une mise à jour a eu lieu depuis le 25 septembre 2015 ; 3) le calendrier

EHPAD de 70 à 90 lits lancée par l'EHPAD de Cuiseaux : 1) le marché signé avec la société X, notamment : a) l'acte d'engagement ; b) la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) ; c) le calendrier

organisme organisateur de stages de sensibilisation à la sécurité routière ; 2) les rapports d'activités complets du cocontractant de sa cliente, la société AMETYS FORMATION, depuis 2012 ; 3) les calendriers

octobre 2003; que les parties ont décidé d'un retrait du rôle après que le renvoi leur ait été refusé, invoquant comme motif la nécessité de conclure à nouveau; Attendu que, destiné à faire fi du calendrier

Le 30 août 2022, conformément au calendrier de procédure transmis aux parties, l'ordonnance de clôture a été rendue.

Ce calendrier de procédure communiqué par la société RD [Localité 2] prévoyait que 'le délai de communication des pièces et conclusions que les parties comptent produire à l'appui de leurs prétentions

d'exécution détaillé relatif à la totalité des travaux et devra, à ce titre, se rapprocher des entreprises titulaires des autres lots afin de présenter un calendrier général d'exécution des travaux en

de calendrier.

bureau de conciliation et d'orientation s'est tenue le 20 octobre 2020, l'affaire étant alors fixée à l'audience de clôture du 28 novembre 2023, l'audience de plaidoirie au 12 décembre 2023, et un calendrier

Elle soutient que : -la résiliation du marché est irrégulière, dès lors que la société Aretec Ingénierie a produit l'ensemble des calendriers généraux et spéciaux conformément à ses obligations contractuelles